Comment fonctionnent les faveurs nobiliaires?

©Nicolas Vadot

En Belgique, on naît noble. Mais on peut aussi le devenir, sur décision du Roi. Enfin, c'est un tout petit peu plus compliqué que cela. "L'Echo" vous résume comment les anoblis sont choisis.

le résumé

C'est la tradition à l'approche du 21 juillet. La Belgique compte 14 nobles de plus, dont Herman Van Rompuy, Amélie Nothomb et Jean Van Hamme.

À la manoeuvre derrière ces faveurs nobiliaires, on retrouve les Affaires étrangères. Mais aussi, et surtout, le Palais.

C'est de saison. Presque aussi sûr que Noël tombe en décembre, à l'approche de la Fête nationale - le 21 juillet, pour les nuls en Histoire -, cela ne rate pas: la Belgique compte une poignée de nobles en plus. Quatorze pour le cru 2015, comme l'indique la liste coulée dans l'arrêté royal du 8 juillet 2015 et publiée ce vendredi sur le site du SPF Affaires étrangères - et déjà éventée le matin même dans les colonnes des journaux du groupe "Sud Presse". Dans la foulée, s'ensuit en général un concert de réactions allant de l'ironique à l'acide, s'interrogeant sur le bien-fondé du maintien d'une tradition qualifiée de moyenâgeuse (on synthétise).

Enfin, Noël est tout de même un fifrelin plus fiable. Ainsi, en 2014, les heureux élus l'ont été dès le mois d'avril, le jour de l'anniversaire du Roi - une manière sans doute de marquer le coup pour la première liste concoctée sous le règne de Philippe. En 2010 et 2011, la fameuse liste n'a même pas vu le jour, le pays étant plongé dans une interminable période d'affaires courantes.

eQui a été anobli en 2015? On vous le disait: cette année, quatorze citoyens ont été anoblis par le roi Philippe. Tous à titre personnel, c'est-à-dire que leur titre ne se transmettra pas à leurs descendants - l'idée étant de récompenser la personne méritante, pas une famille. Dans la cuvée 2015, quelques noms connus du grand public, comme l'ancien président du Conseil européen, Herman Van Rompuy (CD&V), qui a été fait comte. Ou Fabienne Claire Nothomb (si, si, vous connaissez, la nouvelle baronne signant ses oeuvres du nom de plume d'Amélie Nothomb) et le scénariste de bande dessinée Jean Van Hamme, fait chevalier. Pour ne pas faire de jaloux, ajoutons que onze autres Belges ont été décorés d'une distinction honorifique, liée cette année à l'Ordre de Léopold et à l'Ordre de la Couronne.

eQuels sont les critères à respecter? Une condition essentielle pour se voir décerner un titre est d'avoir rendu "des services exceptionnels" à la Belgique. Plus officieusement, il est également recommandé de présenter un parcours sans accroc - une condamnation, par exemple, cela fait mauvais genre. Raison pour laquelle les personnes anoblies sont généralement plus proches de la fin de leur parcours professionnel que du début.

eComment cela fonctionne-t-il? À la belge, serait-on tenté d'écrire. C'est à la fois simple... et compliqué. Jusqu'en 1978, le souverain belge était quasiment seul à la manoeuvre, à la nuance près que chacun de ses actes doit bénéficier d'un contreseing ministériel. Celui des Affaires étrangères en l'occurrence - un résidu de l'époque de notre divorce d'avec les Hollandais. Dans les années 70, le communautaire s'en mêle, les Flamands estimant que le Nord est trop peu représenté dans les personnes anoblies. Ce qui a mené à la naissance, en 1978, de la - prenez votre respiration - Commission d'avis sur les concessions de faveurs nobiliaires et sur l'octroi de distinctions honorifiques de grade élevé. Composée de quatorze personnes (sept Flamands, sept francophones, sept nobles, sept roturiers), elle se réunit six fois par an, explore, soupèse, envisage et finit par transmettre une liste de noms au Palais, par l'intermédiaire du ministre des Affaires étrangères (le MR Didier Reynders, pour l'heure).

Une liste à laquelle le Palais n'est pas pieds et poings liés, puisqu'il peut y glisser son grain de sel - tout en sachant qu'il faudra bien que le ministre des Affaires étrangères marque son accord. Une année, les modifications ont été telles que cela a rechigné sec, dans les coulisses de la Commission! Quelque part, c'est donc toujours le Roi, subtilement conseillé par les Affaires étrangères, qui décide, même si le Palais renvoie sèchement au SPF Affaires étrangères pour toute communication en la matière.

Note pour les ambitieux ou les altruistes. Il est possible de soumettre des propositions de personnalités; les demandes sont à adresser au Palais ou aux Affaires étrangères.

Une précision, pour la route. Une fois anoblies par le Roi, les personnes ne sont pas encore (tout à fait) nobles. Elles doivent suivre une procédure, dont la principale est la levée des lettres patentes. C'est la raison d'être du Conseil de noblesse, lui aussi hébergé par les Affaires étrangères, qui est un organe technique assistant les nouveaux venus. Prenez les armoiries: pas question de faire n'importe quoi et d'y faire figurer votre chihuahua. Prière de respecter les règles de l'héraldique. Ah oui, ceci encore: un titre de noblesse ne s'accompagne d'aucun privilège particulier.

Quant aux distinctions honorifiques liées aux trois ordres de mérite (Ordres de Léopold, de la Couronne ou de Léopold II), leurs grades élevés répondent à la même logique que les titres de noblesse, tandis que tous les autres suivent une logique d'attribution automatique.

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