Un projet de finance régulée pour 2011

Les gendarmes boursiers avancent d'un pas: l'Organisation internationale des régulateurs boursiers (OICV) et l'Organisation des banques centrales (BIS) préconisent une refonte de certaines règles de fonctionnement des marchés financiers, telles que les systèmes de paiement. On sera fixé début 2011.

(AFP) - "Le Comité des systèmes de paiement et de règlement (CPSS, un organisme de la Banque des règlements internationaux, BIS, ndlr) et le Comité technique (de l'OICV) ont lancé un réexamen global des infrastructures des marchés financiers", selon un communiqué de l'OICV.

A la suite de la crise financière internationale, "il semble qu'il est temps de revoir les standards pour les renforcer là où c'est nécessaire", souligne l'OICV, soulignant que "le but est de publier un projet de tous les standards révisés début 2011".

L'examen portera notamment sur "les systèmes de paiement, les systèmes de règlement des transferts de titres (Securities Settlement System, SSS) et les services de contrepartie centrale" qui servent d'intermédiaires dans les opérations de transferts de titres.

L'OICV, basée à Madrid, regroupe les régulateurs des principales Bourses du monde. Le CPSS est l'organisme de la BIS (regroupant les Banques centrales), chargé de travailler sur les infrastructures des marchés financiers, et plus particulièrement les systèmes de paiement et de règlement des opérations sur titres.

"Les infrastructures des marchés financiers se sont généralement bien comportées pendant la récente crise financière, et ont beaucoup aidé à éviter qu'elle ne devienne encore plus sérieuse", ont relevé les deux entités.

"Toutefois, les comités pensent qu'il y a des leçons à apprendre de la crise, et évidemment, de l'expérience tirée du fonctionnement dans un environnement plus normal au cours des années précédentes", selon le communiqué.

L'examen sera mené par des représentants des banques centrales membres du CPSS et par des membres du comité technique de l'OICV, avec des participations du Fonds monétaire international (FMI) et de la Banque mondiale (BM).

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