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Le fisc roule avec vous

©Lexus

La fiscalité automobile a beaucoup évolué ces dernières années. Quelles sont les conséquences de ces réformes pour les voitures hybrides ? Et que nous réserve l’avenir ?

Le fisc considère l’utilisation à titre privé d’une voiture de société comme un avantage de toute nature (ATN) dans le chef du salarié. Le calcul de cet ATN a été profondément réformé en 2012, et se base désormais sur les émissions de CO2 et la valeur catalogue du véhicule. " Cela a entraîné une baisse de l’ATN pour les voitures propres, de légères variations pour les véhicules de classe moyenne et une augmentation significative de l’imposition sur les voitures de luxe ", explique Karl Struyf (EY Tax Consultants). " Entre-temps, les constructeurs ont toutefois adapté leur assortiment et leurs prix, de sorte qu’une nouvelle modification du régime fiscal n’est pas inimaginable. "

La plupart des voitures de société hybrides offrent aujourd’hui des avantages à la fois pour l’employeur (baisse des charges fiscales totales) et pour les salariés (allègement de l’avantage imposable). " Compte tenu cependant du rôle important dévolu à la valeur catalogue dans le calcul de l’ATN, certaines hybrides sont aujourd’hui plus lourdement imposées que les voitures traditionnelles ", remarque Karl Struyf. " Nous pouvons en conclure que les réformes adoptées ne sont pas encore de nature à bouleverser le parc de voitures de société. "

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Lexus offre cependant une issue, en proposant pour presque tous ses modèles une Business Edition à un prix intéressant. Ce prix est accepté par le fisc comme valeur catalogue parce que ces modèles figurent de manière permanente dans le catalogue. Par conséquent, ces modèles Lexus comptent toujours parmi les plus intéressantes en matière d’ATN.

La TMC diffère selon la région

L’écologisation de la fiscalité automobile a également des répercussions au niveau de la TMC. Pour les particuliers et les entreprises (à l’exception des sociétés de leasing), la Flandre a adopté un régime qui récompense les voitures écologiques. Karl Struyf : " L’intégration des émissions de CO2, de l’Euronorme et du type de carburant favorise surtout les voitures hybrides. Bruxelles et la Wallonie ont pour l’instant conservé le régime reposant sur la puissance de la voiture, même si la Wallonie prévoit cependant un “écomalus” pour les voitures les plus polluantes. "

La mobilité et les aspects écologiques qui y sont liés continueront à faire l’objet d’une grande attention à l’avenir, affirme Karl Struyf. " Une nouvelle piste possible consiste en l’introduction du budget mobilité. Les travailleurs pourront alors utiliser de manière flexible le budget qui était auparavant exclusivement alloué à la voiture de société, et par exemple opter pour une combinaison de moyens de transport alternatifs. Dans ce contexte, les voitures hybrides pourraient bénéficier d’un régime favorable. L’éventuelle introduction d’une taxation intelligente au kilomètre devrait également favoriser les hybrides. "

Qu’en est-il de la TVA ?

Les règles en matière de déductibilité de la TVA ont également été modifiées en profondeur ces deux dernières années. « Concrètement, cela signifie que les entreprises doivent à présent déduire la TVA sur les frais liés aux voitures de société en fonction de leur utilisation professionnelle », précise Karl Struyf. « La déductibilité a cependant été plafonnée à 50%. Les entreprises doivent donc tenir une administration détaillée des kilomètres parcourus. Si elles ne le font pas, elles peuvent opter pour une formule semi-forfaitaire ou une déduction fiscale forfaitaire de 35%. »

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