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Et à la fin, c'est toujours Tintin qui gagne!

©Musée Hergé/Moulinsart

Le musée Hergé de Louvain-la-Neuve peut utiliser son logo sans plus craindre d'action en justice.

Ouf! Le musée Hergé de Louvain-la-Neuve pourra continuer à utiliser son logo sans craindre une nouvelle action en justice. Tel est l’un des enseignements de l’arrêt rendu récemment par la 9e chambre de la cour d’appel de Bruxelles.

À la base de l’action, on trouve SV Création, une société créée pour commercialiser une tête de Tintin en bois. Celle-ci était directement inspirée d’un dessin réalisé en 1984 par Peret, un artiste espagnol. Lorsque Moulinsart, la société qui gère l’œuvre d’Hergé, s’est rendu compte de cet état de fait, elle a demandé à SV de cesser la commercialisation de la sculpture. Faute d’accord, l’affaire se termine devant le tribunal de commerce francophone.

En cours de procédure, Peret s’est joint à la cause et a demandé que le musée Hergé cesse d’utiliser son logo qui, selon ses dires, serait inspiré de son propre travail, à savoir le dessin exécuté en 1984 pour l’affiche d’une exposition consacrée à l’œuvre d’Hergé.

En première instance, la Justice a donné raison à Moulinsart et SV Création a dû cesser la commercialisation de la tête de Tintin, sous peine d’une astreinte de 1.000 euros par infraction. En appel, la Justice vient à nouveau de donner raison à Moulinsart. Le musée peut continuer à exploiter son logo (en réalité tiré d’une case de "Tintin au Congo"). Et l’argument développé par SV Création selon lequel la tête vendue était une parodie ou un pastiche n’a pas été retenu par la cour d’appel qui a estimé que la touche humoristique manquait pour que l’argument fasse mouche.

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