Bataille judiciaire autour des noms Tintin et Kuifje

Moulinsart a-t-il les droits sur les noms "Tintin" et "Kuifje"? La question a été soulevée hier devant le tribunal de commerce. ©Hergé-Moulinsart 2016.

Moulinsart accuse Hergé Genootschap d’utiliser, sur internet, des noms de domaine comportant des noms de personnages de l’œuvre d’Hergé. Devant le tribunal de commerce francophone, Moulinsart a demandé que les fans de Tintin cessent d’utiliser ces sites sans son autorisation.

Le créateur de Tintin, Georges Remi, alias Hergé, aurait eu 110 ans hier. Ironie du sort, le même jour se tenaient les plaidoiries opposant Hergé Genootschap, une association néerlandaise regroupant des tintinophiles, et Moulinsart, la société titulaire des droits d’exploitation de l’œuvre d’Hergé.

Moulinsart accuse Hergé Genootschap de contrefaçon des droits d’auteur sur deux noms de domaine: kuifje.nl et tintinaroundtheworld.info. Devant le tribunal de commerce francophone de Bruxelles, l’avocate de Moulinsart, Sandrine Carneroli (Berenboom) a demandé au juge de faire cesser l’usage de ces deux sites internet.

Dans les deux cas, Moulinsart argue que le dommage vient de l’unicité des noms de domaine, principe qui empêche quiconque d’utiliser ce même nom de domaine à l’avenir. "Le fait pour un ayant droit de faire valoir ses droits ne dérive pas ici en un abus de droit", a plaidé Moulinsart, rappelant au passage que les noms utilisés étaient protégés par les droits d’auteur et que personne ne pouvait les utiliser sans l’autorisation de Moulinsart.

"Hergé Genootschap subit un acharnement judiciaire de la part de Moulinsart." Marie Keup avocate d’Hergé genootschap

Ce n’est pas la première fois que les deux parties s’affrontent. Aux Pays-Bas, Hergé Genootschap a gagné une importante bataille judiciaire qui lui permet d’utiliser des vignettes tirées des aventures de Tintin pour illustrer ses revues. Quelques éléments de ce volet néerlandais font aujourd’hui l’objet d’un pourvoi en cassation.

Selon les avocats d’Hergé Genootschap, Bart De Moor et Marie Keup (Strelia), Moulinsart intenterait depuis quelques années une "série de procédures visant à épuiser financièrement Hergé Genootschap", s’adonnant ainsi à un "acharnement judiciaire".

Tintin et la houppette

En réalité, les débats ont porté sur les dénominations de deux sites internet: www.kuifje.nl et www.tintinaroundtheworld.info. La question étant de savoir si l’association Hergé Genootschap avait le droit d’utiliser des noms des personnages de l’œuvre d’Hergé pour dénommer ses sites. La demande de Moulinsart est assez large puisqu’elle porte sur l’interdiction de l’usage des deux sites internet, mais également sur l’interdiction de faire usage des éléments de l’œuvre d’Hergé et de tous les personnages tirés des albums et ce dans toutes les langues.

La question de l’originalité des personnages d’Hergé a été au centre des plaidoiries qui se sont tenues hier.

Kuifje d’abord. Ce nom, la traduction en néerlandais de Tintin, n’a pas été trouvé par Hergé, mais bien par Marc Belloy, l’ancien secrétaire de rédaction du Het Laatste Nieuws qui traduisait les aventures de Tintin. "Le fait qu’une œuvre emprunte des éléments à un tiers qui l’a autorisé depuis de nombreuses années ne constitue pas un obstacle à la protection", a plaidé Sandrine Carneroli. Pour les avocats d’Hergé Genootschap, pas question de protéger un nom commun, sachant que Kuifje, en néerlandais, signifie houppette.

Le cas de Tintin n’est pas moins intéressant. Les avocats d’Hergé Genootschap ont plaidé qu’il existait déjà trois personnages de bande dessinée appelés Tintin avant le reporter bourlingueur né de l’imagination d’Hergé. Dans ce cas, "on peut douter que le nom Tintin soit l’expression de la création intellectuelle d’Hergé", a plaidé Marie Keup.

Pavé dans la mare

A priori, "Tintin et Totor", "Tintin le petit parisien" et "Tintin-Lutin", ont existé avant Tintin. La conclusion d’Hergé Genootschap est que Moulinsart n’a aucun droit d’auteur sur le nom de Tintin et ne peut donc revendiquer sa protection. Reste à voir aujourd’hui quelle thèse sera suivie par les juges. S’ils devaient donner raison à Hergé Genootschap, ce serait un fameux pavé dans la mare de Moulinsart, habitué à garder le contrôle de l’œuvre d’Hergé. L’affaire a été prise en délibéré.

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