Le Brexit se rapproche, voici les scénarios

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Theresa May se prépare à de nouvelles fortes secousses après le vote de mardi aux Communes, qui devrait rejeter l’accord sur le Brexit. De nouvelles démissions sont possibles.

Plusieurs conseillers ont déjà indiqué qu’ils quitteraient le gouvernement après le scrutin, à moins que la Première ministre britannique s’engage à renégocier des changements substantiels, ce qui semble impossible.

Mike Wood, assistant du secrétaire d’État au commerce et député, rejoindra le camp du Leave parmi les backbenchers tories.

D’autres membres plus éminents du gouvernement préparent leur sortie.

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Au mois de novembre, une partie de ses ministres avait accepté l’accord sur le Brexit afin d’éviter l’effondrement du gouvernement et une crise politique grave, qui aurait été de nature à entraîner le départ de Theresa May et l’arrivée d’un eurosceptique dur. Cela aurait mené inexorablement vers un Brexit sans accord, sans second référendum et sans élections générales.

Obtenir l’accord de ses ministres, ce jour-là, a été l’un des moments les plus décisifs, peut-être même le tournant, du Premiership de Theresa May. Elle était d’ailleurs sortie de la réunion de cinq heures dans un état second. C’est cette victoire qui a contribué à éloigner de façon durable la menace des Brexiters durs, notamment Jacob Rees-Mogg et Boris Johnson.

La possibilité de voir l’intégralité des parlementaires tories et du DUP opter pour le Brexit sans accord appartient clairement à la politique-fiction

La réaction de ses ministres, après le vote de mardi, déterminera en partie son avenir à Downing Street. Et cette réaction pourrait elle-même être définie par l’ampleur de la défaite aux Communes. Voir, par exemple, moins de 158 députés tories voter en faveur de l’accord constituerait un signal fort aux eurosceptiques qui veulent renverser Theresa avec une motion de défiance. En théorie, une majorité d’entre eux devrait suivre May, ne serait-ce que par discipline de parti. Mais rien n’est acquis.

Quels scénarios pour la suite?

Un rejet de l’accord sur le Brexit, mardi aux Communes, plongera le Royaume-Uni dans un labyrinthe. Plus de soixante scénarios juridiques sont possibles d’ici le 29 mars 2019, avec des degrés de probabilité très variables. Point non négligeable: tous restent dans le champ du vote démocratique.

Le référendum sur le Brexit et l’élection américaine de 2016 l’ont démontré: aucun résultat de scrutin n’est jamais acquis avant que les bulletins aient été déposés dans les urnes. Même si le vote de quelques centaines de députés est plus prévisible que celui de dizaines de millions de citoyens, une surprise ne peut jamais être totalement exclue. Elle sera possible mardi. Mais comme l’infographie ci-jointe le montre, il faudra un véritable miracle pour voir tous les députés incertains finalement opter pour l’accord et quelques dizaines d’autres changer d’avis au dernier moment.

Toute la semaine, aux Communes et dans les couloirs du Palais de Westminster, les réflexions ne concernaient plus vraiment le vote de mardi, mais bien le fameux plan B.

Dans l’immédiat, six possibilités existent:

  • 1. Demande de réouverture des négociations avec Bruxelles.
  • 2. Nouvelle soumission de cet accord au vote des députés.
  • 3. Motion de défiance des députés pour renverser Theresa May.
  • 4. Proposition du gouvernement de convoquer des élections générales.
  • 5. Proposition du gouvernement de convoquer un second référendum.
  • 6. Démission de Theresa May.
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Élections générales très improbables d’ici le printemps

Chacune de ces possibilités immédiates ouvrira la voie à une grande variété de scénarios. Demander à Bruxelles de rouvrir des négociations mènera potentiellement à une quinzaine de cheminements différents, selon que l’UE accepte ou rejette cette demande. Avec trois chutes possibles: Brexit renégocié et accepté par le Parlement britannique; départ de Theresa May suivi de l’élection d’un nouveau leader tory; accord actuel finalement voté d’ici quelques semaines par le Parlement britannique après une fin de non-recevoir de Bruxelles.

Certains développements pourraient être très simples et rapides. Par exemple, la soumission d’un vote parlementaire pour un second référendum, accepté par les députés. Une option qui permettrait en théorie aux Tories de rester au pouvoir, de satisfaire la majorité d’entre eux qui sont contre un Brexit dur, et à la Première ministre de rester en poste. Ce développement semble à la fois le plus rapide et le plus logique au vu des forces en présence.

La convocation d’élections générales à court terme est beaucoup plus improbable, puisqu’elle impliquerait de voir une centaine de députés Tories voter pour donner au Labour une chance inespérée d’accéder au pouvoir trois ans et demi avant leur prochain créneau, en mai 2022.

Mais d’autres enlisements sont possibles. Le rejet de l’accord, mardi, pourrait ainsi inciter les Brexiters à poursuivre la démarche initié par Jacob Rees-Mogg le mois dernier. Le "film" est le suivant: 48 lettres de députés de la majorité, sont, cette fois, rassemblées. Le vote de défiance de tous les tories (158 voix nécessaires) l’emporte. L’ensemble des députés du Parlement est ensuite appelé à voter à son tour. La motion de défiance échoue, ce qui pousse Theresa May à soumettre une nouvelle fois son accord au vote. Nouvel échec. Theresa May résiste. Un autre vote de défiance est appelé. Cette fois, il l’emporte et entraîne la chute du gouvernement. Le Labour et les Tories essaient de former un gouvernement d’unité nationale. Ils n’y parviennent pas au bout de deux semaines, ce qui provoque automatiquement de nouvelles élections générales. Le résultat des élections générales redéfinit alors (ou pas) les modalités du Brexit…

Beaucoup d’options pour éviter un Brexit sans accord

Élément rassurant: les scénarios menant à un Brexit sans accord sont relativement improbables. Même dans le cas d’un durcissement sensible de la crise actuelle, qui mènerait par exemple à un départ de Theresa May, le Brexit sans accord pourra toujours être évité. Dans le scénario du pire, il faudrait par exemple que Theresa May ne soit pas soumise à un vote de défiance, qu’elle perde ensuite le deuxième vote sur l’accord (renégocié avec Bruxelles ou non), puis qu’elle refuse à la fois d’appeler un second référendum (comme elle l’a martelé jusqu’à présent), qu’elle refuse également de convoquer de nouvelles élections (les Tories sont théoriquement au pouvoir jusqu’en 2022) et qu’au final, les parlementaires ne parviennent pas à bloquer ce Brexit sans accord. Cette possibilité de voir l’intégralité des parlementaires tories et du DUP opter pour le Brexit sans accord appartient clairement à la politique-fiction.

Voir Theresa May forcée à la démission redistribuerait les cartes. Le nouveau leader appartiendrait forcément au camp des eurosceptiques. Un Brexit dur serait recherché, avec une demande de renégociations avec Bruxelles. En cas de refus de l’UE, le Brexit sans accord serait inévitable. Les possibilités d’entente seraient minimes. Il faudrait par exemple que l’UE accepte de renégocier, de prolonger la période d’extension initiale prévue dans l’article 50, de s’accorder sur des modifications forcément mineures de l’accord signé avec May, puis de resoumettre le vote au Parlement, qui par magie l’accepterait. Ou bien de voir ce gouvernement eurosceptique, acculé par les députés, accepter de faire une nouvelle fois appel au peuple pour un référendum… Scénario fantaisiste.

Au final, sans détailler ces dizaines de contorsions juridiques, la vraie question reste de savoir où en sera exactement le Royaume-Uni au soir du 29 mars 2019, au moment de sortir officiellement de l’Union européenne.

Cinq possibilités existent, avec des probabilités variables, qui ne préjugent pas du sort final de ce Brexit, puisque plusieurs mois, voire années, pourraient être nécessaires avant de connaître le fin mot de l’histoire:

  • 1. Second référendum: 50%
  • 2. Brexit sans accord: 20%
  • 3. Élections générales: 15%
  • 4. Accord renégocié et adopté: 10%
  • 5. Accord initial finalement adopté: 5%.

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