L'enquête russe s'accélère aux Etats-Unis

Le procureur Mueller mène l’enquête russe dans un lieu tenu secret. ©Bloomberg

Le procureur Mueller a convoqué un grand jury. Cette procédure conforte les soupçons d’ingérence russe dans la campagne présidentielle. Elle aboutit souvent à une mise en accusation.

Le Kremlin s’est-il immiscé dans les élections présidentielles américaines? L’enquête sur les liens éventuels entre l’équipe de Donald Trump et Moscou durant la campagne passe à la vitesse supérieure. Le procureur Robert Mueller a convoqué un grand jury pour examiner notamment les connexions entre la famille de Donald Trump et des intermédiaires russes. M. Mueller vit retranché depuis le 10 mai dans un lieu tenu secret pour mener son enquête.

Ce grand jury siège à Washington depuis un certain temps. M. Mueller a adressé des assignations à comparaître et demandé la communication de documents. Le fils de Donald Trump est au centre de l’enquête. Il est soupçonné d’avoir eu des liens avec des intermédiaires russes, dont une avocate proche du Kremlin, en juin 2016, dans le but d’obtenir des informations contre la candidate démocrate Hillary Clinton.

Grâce à cette procédure, le procureur Mueller va pouvoir obtenir des SMS, e-mails et autres relevés informatiques et téléphoniques.

"L’histoire russe est une fabrication totale."
Donald Trump
président des Etats-Unis

Une étape majeure

La constitution d’un grand jury est une étape majeure dans l’instruction d’une affaire criminelle. Elle signifie que le procureur a la conviction qu’une ou plusieurs dispositions pénales ont été violées. Le grand jury, composé de 16 à 23 citoyens, est une entité sui generis, indépendante des pouvoirs exécutifs et judiciaires. Il réalise une série d’actes d’instruction et clôture ses travaux, la plupart du temps, par une mise en accusation.

Ses travaux sont menés dans le plus grand secret. Les témoins convoqués prennent la parole sans pouvoir être assistés d’un avocat, à moins qu’ils ne convainquent le grand jury d’être entendus en présence d’un membre du FBI. Les délibérations ont lieu à huis clos pour ne pas entacher la réputation des personnes entendues ou soupçonnées.

Les grands jurés peuvent aussi recevoir des preuves qui seraient illégales devant un tribunal.

M. Mueller a désormais les coudées franches. Il devrait privilégier la piste financière. Les enquêteurs s’interrogent sur des investissements russes dans le groupe de Donald Trump. Par ailleurs, le milliardaire américain a réalisé d’importants investissements immobiliers en Russie.

Donald Trump est furieux

La réunion d’un grand jury à deux pas de la Maison-Blanche ne plaît pas à son locataire. Le président Trump a réagi avec colère. "L’histoire russe est une fabrication totale", a-t-il dit jeudi soir lors d’un discours en Virginie. Pour l’instant, rien ne dit que le président Trump est visé par l’enquête, se défendent les communicateurs de la Maison-Blanche. C’est du moins ce que l’ancien directeur du FBI James Comey, le prédécesseur de M. Mueller, avait affirmé. Mais nul ne peut prévoir la tournure que peut prendre une telle instruction.

M. Trump pourrait être tenté de s’opposer à l’enquête en limogeant le procureur Mueller. Mais le Congrès l’attend au tournant. Deux sénateurs, un républicain et un démocrate, ont déposé un projet de loi empêchant le président des Etats-Unis de démissionner le procureur sans l’examen préalable d’un panel de trois juges.

Par ailleurs, le Congrès a lancé un avertissement à Donald Trump en l’empêchant de procéder à des nominations durant les vacances parlementaires. M. Trump ne pourra démissionner son ministre de la Justice Jeff Sessions, qu’il avait menacé de remplacer depuis le début de l’enquête sur l’ingérence éventuelle de Moscou dans la campagne présidentielle.

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