Les contrats d'assurance peuvent allier la flexibilité à des moindres coûts. Si si...

Les assurances vie flexibles, si elles ne peuvent garantir un taux jusqu'à la fin du contrat, sont plus flexibles et moins grevées de frais.

S'ils n'existaient pas, il faudrait les inventer. Or il y a de cela une trentaine d'années, un homme les a inventés. Un précurseur. Le père de l'assurance " Universal Life". Lorsque Gérard Athias, le fondateur de l'Association française d'épargne et de retraite, alias l'Afer, travaillait dans le secteur de l'assurance vie à Paris, il était arrivé à la conclusion que ce type de contrat était avant tout fait pour les compagnies d'assurances et ensuite seulement pour les assurés. Mal lui en prit parce que la compagnie d'assurances qui l'employait a trouvé le commentaire saumâtre. C'est dans un placard à balais que Gérard Athias a pu continuer à peaufiner son projet! Un contrat d'assurance vie souple, permettant à l'épargnant de payer des primes en fonction de ses besoins et de ses souhaits, un contrat d'assurance qui soit une bonne chose pour l'assureur et l'assuré.

Un contrat qui a faitdes émules

Depuis, l'idée a fait son chemin. L'Afer compte un demi-million d'adhérents au contrat concocté par Gérard Athias en France et en Belgique, qui lui ont confié la bagatelle de 125 milliards d'euros. Mais surtout, l'idée de Gérard Athias fait florès. Sans lui, il n'y aurait jamais eu de compte First d'Ethias, ni de compte Crest d'Axa, ni d'autres contrats du type " Universal Life" comme Expansion au Crédit Professionnel, Optima chez ING, Dexia Life Capital et autre Invest for Life (AGF). Leur point commun? Ces contrats sont de l'assurance vie, c'est incontestable, mais ce sont des contrats flexibles, " à versements libres". Ils sont transparents (les frais annuels sont publiés) et mettent surtout l'accent sur l'épargne à long terme, pour ne pas dire la pension.

Le taux garanti oscille de 2,50 à 3,25% actuellement selon les compagnies mais n'est pas, contrairement aux assurances vie classiques, fixé du début jusqu'à la fin du contrat. En d'autres termes, le taux de base d'un contrat peut évoluer en cours de route, en fonction de la situation des taux d'intérêt sur le marché. Si les taux sont actuellement très faibles, c'est en grande partrie parce que les taux d'intérêt sur les marchés sont faibles; les taux à 10 ans en Europe avoisinent les 4% environ aujourd'hui. Bref, le taux est garanti sur les primes versées, pas sur les primes à verser. Toujours bon à savoir.

Par rapport aux contrats d'assurance vie classiques traditionnels, il y a une autre grande différence. Les frais sont moindres. Alors qu'il n'était pas rare de se voir ponctionner des frais allant jusqu'à 20% de chaque prime versée dans le canevas traditionnel, les frais ponctionnés dans le cadre des contrats flexibles, ou de type Universal Life, sont moindres. Sans pouvoir être qualifiés de faibles, à quelques exceptions près. En moyenne, les frais d'entrée et de gestion varient de 3 à 5%. Mais il est possible d'avoir moins dans certaines compagnies voire de négocier des frais qui peuvent a priori paraître élevés (parfois jusqu'à 6 %).

Quid de la fiscalité?

Les contrats d'assurance sur la vie flexible donnent un taux garanti mais ne sont pas spécialement déductibles fiscalement. En échange, ils ne sont pas taxés à la sortie. Cela dit, il est parfaitement imaginable de déduire les primes d'un contrat d'assurance sur la vie flexible mais il faudra alors respecter quelques conditions assez strictes (sur la durée du contrat, le fait que bénéficiaire, assuré et preneur d'assurance doivent être une seule et même personne, que l'échéance soit aux 65 ans du preneur d'assurance, notamment). Dans ce contexte, il est possible de déduire les primes, d'en récupérer une partie au niveau des impôts (entre 30 et 40 %) Le revers de la médaille: si déductions il y a, taxation à l'échéance (10 % environ) sur la capital accumulé au taux de base (hors participations bénéficiaires).

Et dans la pratique?

Voilà pour la technique. Mais concrètement, comment cela marche-t-il ? Il n'y a pas plus simple. Monsieur Prudent décide de signer un contrat de ce type, il ouvre un compte chez l'assureur X ou Y. Ensuite, il verse ce qu'il veut, quand il veut. Quand il en a envie ou sur la base d'un plan d'épargne régulier. Le rendement de cette épargne est garanti, exactement comme il l'est pour tout contrat d'assurance vie classique du type "branche 21", comme disent les spécialistes. Les contrats d'assurance vie du type "Universal Life" sont d'ailleurs des contrats de branche 21.

A l'heure actuelle, comme dit précédemment, le taux garanti est de l'ordre de 3,25%, mais il s'y ajoute des participations bénéficiaires qui varient d'une année à l'autre et qui peuvent porter le rendement global net (il n'y a pas précompte) entre 4 et 4,50 % (rendements publiés en 2006 pour l'exercice 2005). Encore que: il n'y a pas de précompte si le contrat est d'une durée de 8 ans ou si le contrat prévoit une couveture décès équivalente à 130% de ce qui prévu en cas de vie.

Ce qui est sans doute le plus intéressant dans tout cela, outre la souplesse et un rendement incontestablement alléchant, c'est que l'argent que l'on verse, c'est-à-dire les primes que l'on paie dans le cadre d'un contrat de ce type, est toujours disponible. Certes, pas comme sur un compte d'épargne mais tout de même, disponible rapidement. Combien sont-ils, ceux qui n'osent pas signer un contrat classique ou ne prennent que de petites primes parce que celles-ci ne sont pas récupérables avant l'échéance? Combien sont-ils, ceux qui ont dû annuler un contrat classique, interrompre le paiement de leurs primes ou, pire encore, en demander les réserves mathématiques parce qu'ils avaient besoin de leur argent? Avec les formules du type "Universal Life", ce risque est quasi inexistant. Même si, parfois, des frais seront ponctionnés. Mais ceci est une autre histoire (lire l'encadré ci-contre) !

Jean Blavier

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