Voici comment Bruxelles va se débarrasser des véhicules polluants

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À partir de janvier 2018, une zone de basse émission va être mise en place dans la capitale, avec sanctions à la clé. L’Echo vous dévoile les modalités pratiques.

Vingt-deux ans après Stockholm, un an après Anvers et six mois après Paris, Bruxelles instaure une zone de basse émission. En quoi cela consiste? La "LEZ" (Low emission zone) a pour objectif d’améliorer la qualité de l’air en ville en chassant les véhicules les plus polluants. Comment va-t-elle être mise en place à Bruxelles?

- De manière graduelle: Concrètement, à partir du 1er janvier 2018, les voitures diesel de norme Euro 1 ou zéro seront tout simplement bannies des 19 communes bruxelloises. L’interdiction s’étendra ensuite à d’autres normes et aux véhicules roulant à l’essence. Cela ne se fera pas du jour au lendemain mais de manière graduelle. Une période transitoire est prévue à chaque stade. Elle sera de neuf mois pour la première phase, le temps que les conducteurs intègrent les nouvelles règles. Des avertissements seront envoyés aux automobilistes et une campagne de communication va être lancée dès la semaine prochaine. La période de transition se raccourcira ensuite avec l’élargissement de l’interdiction. Aussi, pour la période 2019-2020 qui étendra l’interdiction aux véhicules essence, elle sera diminuée à trois mois. Et à partir de 2022, il n’y aura plus de période transitoire.

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- Sur un périmètre déterminé: La zone de basse émission concerne tout le territoire régional 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 mais dans tous les cas, les véhicules pourront toujours emprunter le Ring et ses voies d’accès. Les routes qui mènent à certains parkings de transit (Ceria-Coovi, Stalle, Kraainem) seront accessibles pour ne pas pénaliser les automobilistes qui souhaitent utiliser le métro pour se rendre en ville.

- Pour les immatriculations étrangères également: La mesure concerne les véhicules des particuliers et les camionnettes immatriculés en Belgique et à l’étranger. Reste à savoir si les autorités auront accès aux informations concernant les immatriculations étrangères et pourront poursuivre les contrevenants.

350€
Le montant des amendes est fixé à 350 euros.

- Avec des sanctions à la clé: A quoi s’exposent les conducteurs qui enfreignent la règle? À une amende de 350 euros. Des caméras dites "intelligentes" contrôleront les véhicules en scannant leur plaque d’immatriculation et en croisant les informations avec la base de données de la DIV (Direction immatriculation des véhicules). Plus de 60 caméras seront installées en 2017. Mais il est prévu d’augmenter ce nombre par la suite.

- Mais pas de double amende: Afin d’éviter qu’un conducteur ne se voie infliger plusieurs amendes pour le même véhicule, il aura droit à une période d’attente entre deux infractions. Elle est fixée à 3 mois, le temps qu’il puisse changer de véhicule ou de comportement.

- Avec des dérogations possibles: Elles sont nombreuses. Elles visent notamment les poids lourds, les véhicules prioritaires, les "old timers", les voitures transportant des personnes handicapées, etc. Et puis, les automobilistes dont les véhicules ne correspondent pas à cette liste mais qui souhaitent malgré tout rouler avec leur véhicule interdit pourront exceptionnellement le faire moyennant paiement. Comme à Anvers, ce droit de polluer peut s’acheter au maximum 8 jours par an au tarif journalier de 35 euros. 

- Avec des mesures d’accompagnement: Il est question d’une prime pour les particuliers et d’aides à l’achat de véhicules récents pour les PME. Mais les modalités de ces mesures n’ont pas encore été précisées. Dans les cartons du gouvernement bruxellois se trouve également une réforme de la fiscalité automobile. L’idée est de procéder à une refonte de la taxe de circulation annuelle et taxe de mise en circulation. Un groupe d’experts planche en ce moment sur le dossier.

Pour plus de détails sur la zone de basse émission: www.lez.brussels

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