Emettre une critique négative sur TripAdvisor? Attention!

Inculpé après avoir émis une critique sur TripAdvisor, un amateur de bonne chère a été relaxé. Récit d’une bagarre judiciaire au parfum de gastronomie.

Voici l’étonnante histoire d’un avis gastronomique négatif publié sur le site TripAdvisor, une critique qui a débouché sur une inculpation du chef de port public de faux nom et de dénonciation calomnieuse. Le 12 mars 2013, un certain Simon R., qui est allé manger deux fois en quelques jours à l’hostellerie du Peiffeschof, à Arlon, a publié un message sur le site TripAdvisor pour dire ce qu’il a pensé de sa visite. Pas que du bien en l’occurrence. En voici le contenu:

"L’habit ne fait pas le moine. Je m’y suis rendu à deux reprises en l’espace d’une semaine par obligation. Grossièreté du personnel, ambiance électrique. Gastronomie inexistante qui vous donne des frissons (du réchauffé au micro-ondes totalement insipide). Fautes d’amateur dans le service. Prix attractif au départ pour ce qui est du menu, mais boissons, desserts et fromages hors de prix. Dommage pour un cadre qui vaut vraiment le déplacement. Un vrai gâchis! à surtout ne pas recommander."

Cet avis, on s’en doute, n’a pas fait plaisir à Thierry Neyens, le patron de l’hostellerie du Peiffeschof, le restaurant visé par la critique. Le 15 mars, il a envoyé un mail à la personne qui avait posté l’avis sur le site de TripAdvisor afin d’essayer d’en savoir plus:

"Compte tenu de la gravité de la situation et du préjudice, il m’incombe de clarifier au plus vite. Pourriez-vous me communiquer les deux dates en question, avec le nombre de convives concernés pour voir en interne quelles sont les personnes impliquées. Si vous le souhaitez, je me tiens disponible pour en discuter de vive voix", dit le restaurateur.

N’ayant pas reçu de réponse, il a envoyé un deuxième mail, cette fois-ci, adressé à "Monsieur Rubinstein". C’est la première fois que ce nom apparaît. "Sauf erreur, vous n’auriez effectivement pas pris de repas chez nous ce mois de mars. L’avis serait donc diffamatoire", dit encore le restaurateur qui menace de saisir son conseiller juridique ainsi que TripAdvisor.

Gault & Millau donne le nom

Entre-temps, et c’est l’un des éléments perturbant de ce dossier, le restaurateur a obtenu l’adresse mail et l’identité (Simon Rubinstein) de la part du directeur de Gault & Millau Benelux. Cet élément ressort clairement du dossier pénal. En réalité, le 17 mars, le consommateur mécontent a voulu poster une critique négative sur le site internet de Gault & Millau, mais le directeur du site refusera de la publier. Ce qu’il fait savoir, par mail, au restaurateur, tout en lui donnant l’adresse mail et le pseudonyme complet de Simon Rubinstein. La véritable identité de l’auteur de la critique négative n’est pas encore connue à ce stade.

Le 24 mars 2013, Simon Rubinstein a déposé une plainte à l’Afsca, expliquant avoir été victime d’une intoxication alimentaire après avoir été manger à l’hostellerie du Peiffeschof. Cette plainte a donné lieu, deux jours plus tard, à un contrôle qui s’est révélé négatif.

À cet instant, Thierry Neyens, le restaurateur, pense que l’auteur des deux critiques et de la plainte à l’Afsca est la même personne. Il se dit également victime de coups de téléphone anonymes. Ce sont ces différents éléments regroupés qui le pousseront, le 11 avril 2013, à se constituer partie civile et à porter plainte pour calomnie et diffamation. Ce dépôt sera suivi, cinq jours plus tard, d’une mise à l’instruction des chefs de calomnie, diffamation et faux en écriture. Tout ça pour deux critiques gastronomiques négatives, dont une non publiée!

C’est lors de l’enquête et des auditions qui ont suivi que la véritable identité de Simon Rubinstein est apparue. Il s’agit d’un certain Luc Heyse. Et si son nom apparaît, c’est parce que l’inspecteur de l’Afsca l’a communiqué au policier chargé de l’auditionner. Cette transmission du nom a depuis été vivement contestée par Luc Heyse et par son avocat, Alexis Ewbank. Au cours de l’enquête, Luc Heyse a également été auditionné. L’occasion pour lui de répéter tout haut ce qu’il avait écrit publiquement. "Les deux fois, j’ai mal mangé. Ce n’était pas bon et la seconde fois j’ai été malade. C’était deux repas de cochon", dit-il, le 16 septembre 2013, à un inspecteur de la police judiciaire fédérale d’Arlon.

Afin de démêler les nœuds de cette affaire, les enquêteurs ont auditionné tous les acteurs de cette mauvaise scène. C’est le cas, notamment, d’un homme qui fut l’un des convives de Luc Heyse au restaurant dont il est question. Lors de l’audition de ce témoin, le 28 janvier 2014, il explique ne pas avoir été satisfait du service:

"Lors du service, j’ai vraiment eu l’impression qu’il nous pressait à terminer le repas. à un moment donné, il a même éteint les lampes (…). Nous avons commencé à manger vers 20h30 et, vers 21h15 environ, il nous a dit que le restaurant allait fermer. Il nous a vraiment pressés à manger vite, les plats se succédaient très rapidement. (…) Lorsque je mangeais avec Luc Heyse, il s’est plaint comme moi du service, mais lui, il trouvait que ce qu’il avait commandé comme repas n’était pas bon". Quelques mois plus tôt, le 10 mars 2013, ce même témoin avait pourtant posté un avis favorable à propos de l’hostellerie du Peiffeschof sur le site de Booking. "Endroit très calme, hors espace urbain, chambres confortables. Wifi à disposition, restaurant avec atmosphère et bonne cuisine personnel aimable et avenant, expérience très positive. Aucune remarque négative."

Finalement, le 26 février 2014, le juge d’instruction Monhonval décide d’inculper Luc Heyse du chef de port public de faux nom (usage du pseudonyme Simon Rubinstein) et de dénonciation calomnieuse (à l’Afsca). Cette volonté d’inculpation ne tiendra pas la route longtemps.

Le 22 mai 2015, une ordonnance de la chambre du conseil du tribunal de première instance de Luxembourg, division Arlon, estime qu’il n’y a pas lieu de poursuivre Luc Heyse.

"L’avis émis sur TripAdvisor n’est que l’expression d’une opinion personnelle sur un site dédié à cet effet, lequel prévoit non seulement la protection de l’anonymat des rédacteurs, mais aussi, contrairement à ce que soutient la partie civile, la possibilité pour les établissements concernés de contredire librement les commentaires les concernant leur droit de réponse apparaissant à côté de l’avis litigieux", peut-on lire dans l’arrêt de la cour d’appel de Liège rendu au début de cette année, un document qui reprend les principaux éléments clé de cette affaire.µ

"L’avis émis sur TripAdvisor n’est que l’expression d’une opinion personnelle."
ordonnance du tribunal de première instance d’Arlon.

La Justice a donc confirmé que rien n’empêchait un consommateur de donner son avis sur un site précisément dédié à cet effet. Concernant l’inculpation de port de faux prénom, la Justice a également considéré qu’il n’y avait, là, pas matière à sévir. L’utilisation d’un faux nom ou d’un pseudonyme sur un site comme TripAdvisor n’est, a priori, pas punissable. Pas question non plus de tirer quoi que ce soit comme conclusion de l’envoi d’un avis (non publié) sur le site de Gault & Millau. "L’envoi du commentaire litigieux sous le nom de Simon Rubinstein (au directeur du site de Gault & Millau), qui ne l’a pas publié et en a informé de manière confidentielle la partie civile, ne répond pas à la condition de publicité exigée", ont encore estimé les juges.

Silence de l’Afsca

Même s’il a été lavé de tout soupçon de calomnie, Luc Heyse n’en démord pas, il ne comprend pas les rôles joués dans cette histoire par le directeur de Gault & Millau Benelux ni par l’Afsca.

À cet égard, Luc Heyse, défendu par Alexis Ewbank, s’est tourné vers la médiatrice de l’Afsca afin de souligner son mécontentement quant à la divulgation de l’identité de son client à la police par un des agents de l’Afsca. Il reproche à l’Afsca d’avoir transmis spontanément à la police judiciaire le formulaire de la plainte ainsi que les courriels échangés avec l’inspecteur de l’Afsca. Dans une réponse adressée à Luc Heyse par mail, la médiatrice de l’Afsca a confirmé que "lorsqu’un agent de l’Afsca est auditionné en tant que témoin par la police dans le cadre d’une instruction judiciaire, la divulgation de données à caractère personnel est autorisée par la loi", dit-elle, confirmant que l’on ne peut pas reprocher à l’agent concerné d’avoir collaboré à l’instruction judiciaire. Une analyse guère partagée par l’avocat de Luc Heyse. "L’Afsca fut entendue au titre de témoin et nullement de suspect. Elle ne devait et ne pouvait donc être déliée des secrets qui la préservaient puisqu’elle n’avait nullement à se défendre." Dans une dernière réponse, l’Afsca est restée sur ses positions, estimant que l’agent était dans l’obligation de répondre à un policier de police agissant dans le cadre d’une instruction.

Les juges ont également balayé l’inculpation de dénonciation calomnieuse à l’égard d’une autorité, en l’occurrence la plainte déposée à l’Afsca. Un des témoins ayant mangé en compagnie de Luc Heyse a déclaré aux policiers que ce dernier avait mal mangé. "Dans ces circonstances, il ne peut être exclu que l’inculpé ait bien été victime d’une intoxication alimentaire, ce qui justifie qu’il ait averti l’Afsca", lit-on encore dans l’arrêt de la cour d’appel.

Fort de tout ce qui précède, la cour d’appel a donc confirmé l’ordonnance rendue en première instance et qui confirmait le non-lieu.

Publier une critique gastronomique négative sur un site comme TripAdvisor n’est donc pas punissable.

Vieux différend

Interrogé hier, le restaurateur à la base de la plainte n’a pas éludé les questions. Et notamment par rapport à notre étonnement de l’objectif poursuivi par une telle action. "Le nom lié aux critiques ne correspondait à rien, nous avions essayé de contacter le rédacteur de cet avis sans succès, finalement, j’ai reçu un mail injurieux puis il y a eu la plainte à l’Afsca et j’ai été victime de coups de téléphone anonymes", nous a expliqué Thierry Neyens, qui explique avoir déposé plainte contre X pour faire la lumière sur cette affaire et surtout pour savoir qui se trouvait réellement derrière ces avis négatifs et la plainte à l’Afsca.

Sans souhaiter entrer dans le détail, Thierry Neyens a précisé que cette affaire trouvait son origine dans un vieux différend entre les deux protagonistes. Il explique avoir tenté de contacter à deux reprises l’auteur de la critique afin de faire le point. "S’il y a un conflit, un litige avec un client, notre but est d’analyser la situation et réparer si besoin par un geste commercial. Je suis dans le métier depuis 35 ans, je veux éviter qu’un problème ne se répète", nous a encore expliqué le restaurateur qui voulait savoir à qui il avait à faire. "Maintenant que je le sais, peu importe que nous ayons gagné ou perdu, je peux tourner la page." La dernière critique en date sur le site de TripAdvisor à propos de l’hostellerie du Peiffeschof? "Au top! Nous sommes toujours agréablement surpris par la qualité et la fraîcheur des produits choisis par le chef." Ouf!

 

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