A Bruxelles, la zone basse émission fait son petit effet

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Bruxelles Environnement a bouclé son premier rapport sur la zone basse émission. Depuis l’envoi des amendes, le nombre de véhicules polluants en circulation a été divisé par trois. Le rapport met en exergue une accélération de la réduction des émissions d’oxyde d’azote et des particules fines.

Un an et demi après l’instauration de la zone basse émission, Bruxelles Environnement vient de boucler la rédaction du premier rapport annuel d’évaluation, une obligation imposée par les textes législatifs. Premier constat: le dispositif fonctionne. Au cabinet de la ministre bruxelloise de l’Environnement Céline Fremault (cdH), on souligne qu’il s’agissait tout de même d’un "petit exploit" sur le plan opérationnel.

Entre la prise de décision en juin 2016 et l’entrée en vigueur du système en janvier 2018, il fallait non seulement adopter les arrêtés fixant les modalités de mise en œuvre, mais aussi déployer le réseau de plus de 200 caméras ANPR (automatic number plate recognition), installer près de 300 panneaux de signalisation et développer les mécanismes permettant le croisement des données issues des caméras avec celles de la Direction pour l’immatriculation des véhicules (DIV) pour sanctionner les véhicules en infraction.

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Au total, Bruxelles Fiscalité a envoyé 1.744 avertissements et 558 amendes de 350 euros pour des véhicules diesel de norme Euro 0 ou 1 circulant dans la LEZ (zone de basse émission) sans bénéficier d’une dérogation en 2018. Avant l’envoi des amendes entre les mois de juillet et septembre, on comptabilisait en moyenne 149 véhicules en infraction par jour. À partir de l’envoi des amendes, entre octobre et décembre, on recensait en moyenne 45 véhicules en infraction par jour. Ce qui démontre l’effet dissuasif des amendes.

Les objectifs d’amélioration de la qualité de l’air qui ont motivé la mise en place de la LEZ sont bel et bien rencontrés, selon le rapport. "Sur base des données caméras et en prenant comme hypothèse le fait que le nombre de kilomètres parcourus est resté constant, on estime qu’entre la semaine représentative de juin 2018 et celle de décembre 2018, les émissions provenant des voitures (M1) en circulation ont diminué d’environ 4,7% pour les oxydes d’azote (NOx) et 6,4% pour les particules fines (PM2.5)."

"L’étape suivante consistera en une sortie des moteurs thermiques."
Céline Fremault
Ministre bruxelloise de l’environnement

Si les auteurs du rapport précisent qu’il n’est pas possible de déterminer quelle part exacte de la réduction est le résultat de la LEZ et quelle part est le résultat d’une évolution dite naturelle du parc, ils font remarquer que la réduction des émissions observée sur six mois entre juin et décembre 2018 lors de la première année de la LEZ est du même ordre de grandeur que la réduction naturelle des émissions observée sur 12 mois l’année précédente. "Une telle comparaison indique une accélération de la réduction des émissions du fait, entre autres, de la LEZ", concluent-ils.

L’instauration de la zone basse émission a également eu pour effet d’augmenter le nombre de demandes de la prime Bruxell’air. Pour mémoire, cette prime instaurée en 2006 permet à tout habitant de la Région bruxelloise qui radie sa plaque d’immatriculation de bénéficier d’un abonnement Stib d’un an. Après avoir chuté pendant plusieurs années, le nombre de demandes pour la prime a augmenté de 37% entre 2017 et 2018.

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Dans ce rapport qui fourmille de données, on apprend encore que 1.144 véhicules disposent d’une dérogation, dont une majorité de véhicules dits prioritaires (696). Mais grâce aux caméras, on sait qu’en moyenne 25 véhicules polluants disposant d’une dérogation circulent effectivement chaque jour dans la LEZ. Ce sont surtout les oldtimers de plus de 30 ans qui ont roulé dans la zone basse émission avec une dérogation. Entre octobre et décembre, on en a observé en moyenne 13 par jour en déplacement.

Peu de véhicules étrangers enregistrés

Seulement 3,8% de l’ensemble des véhicules flashés sont immatriculés à l’étranger, dit le rapport qui met en évidence leur faible taux d’enregistrement et la difficulté de faire connaître cette obligation au-delà des frontières belges. En effet, parmi les 583.000 véhicules étrangers flashés entre le 26 juillet et le 31 décembre 2018, seuls 16.777 avaient effectué les démarches nécessaires, soit environ 3% du total. Mais des mesures permettant d’améliorer ce taux sont déjà sur les rails, fait savoir le cabinet Fremault. Il est ainsi prévu de permettre aux automobilistes étrangers de s’enregistrer après leur arrivée à Bruxelles, une fois informés des dispositions par les hôteliers ou autres acteurs du secteur touristique. Il est aussi question de lever l’obligation de l’enregistrement lorsque les données de la DIV sont en open data, comme c’est le cas aux Pays-Bas.

"Si le dispositif LEZ tel qu’actuellement adopté pour la période 2018-2025 est une étape importante pour la Région puisqu’il permet le respect des normes européennes actuelles en matière de qualité de l’air dans un avenir proche, il ne constitue pas pour autant une fin en soi. Afin de respecter les normes OMS en matière de qualité de l’air et afin de respecter l’accord de Paris en matière de climat, l’étape suivante consistera en une sortie des moteurs thermiques. Le gouvernement a déjà posé les bases de cette sortie en mai 2018", commente Céline Fremault.

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