En route vers la mort du diesel à Bruxelles

La Région de Bruxelles-Capitale se prépare doucement à percevoir elle-même les taxes de mise en circulation et de circulation. Une compétence, et donc une recette, transférée aux Régions par la réforme de l’Etat mais dont l’exécution est toujours opérée par l’administration fiscale fédérale. Conformément à ses engagements, Bruxelles y voit l’occasion de réformer cette fiscalité en vue de répondre à deux enjeux à l’impact direct sur la qualité de vie en ville: la mobilité et la pollution atmosphérique. Le gouvernement régional a donc mandaté un groupe d’experts afin de tracer une ligne de conduite en vue d’une prochaine réforme des deux taxes. Ce groupe a rendu son rapport final dont le contenu était dévoilé par La Libre vendredi. 

Que propose-t-il?

Une simplification de la taxe de mise en circulation et de circulation en un seul montant de base dont la fixation serait déterminée selon trois paramètres. Ainsi, ce montant de base serait établi selon le type de carburant du véhicule (diesel ou autre) et de sa catégorie "Euronorme". Le montant obtenu serait largement supérieur pour les véhicules roulant au diesel. Jusqu'à 6 fois plus.

→ La taxe varierait de 250 à 600 euros pour les voitures diesel et de 50 à 350 euros pour les moteurs essence.

  "Les voitures diesel sont tout particulièrement visées par les experts, car elles contribuent généralement plus à la pollution de l’air par l’émission de particules fines et autres substances polluantes, telles que les oxydes d’azote (NOx) qui sont très nocifs, explique le rapport. Les voitures essence sont également polluantes, mais émettent généralement moins de substances telles que le NOx. Par contre, une voiture diesel enregistre un score généralement meilleur en matière de CO2."

Les émissions de CO2, responsables du réchauffement climatique, seraient prises en compte via un supplément à la taxe de 1 euro par gramme de CO2 émis au kilomètre. Le montant obtenu serait doublé au moment de payer la taxe de mise en circulation du véhicule si celui-ci est un diesel. Les experts estimant qu’il s’agit de décourager au maximum l’achat de véhicule diesel et de pousser les Bruxellois à la réflexion quant à des modes alternatifs de déplacement.

Les véhicules électriques, hybrides rechargeables ou roulant à l’hydrogène seraient exonérés de toute taxe.

Cette proposition ne fait pas encore l’objet d’un accord au gouvernement bruxellois qui se penchera jeudi prochain sur ce rapport d’experts. La réforme sera vraisemblablement mise en oeuvre durant la prochaine législature.