Le Botanique gagne face à la Ville mais perd le Cirque Royal

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Dans le cadre de l'attribution de la concession du Cirque Royal, le tribunal de première instance de Bruxelles a annulé le contrat conclu entre la Ville de Bruxelles et son asbl Brussels Expo.

Aux dernières nouvelles, la salle du Cirque Royal subissait les dernières touches d'un lifting qui devait lui permettre d'ouvrir à nouveau ses portes en septembre prochain. Mais la date de cette réouverture risque d'être encore repoussée. Le tribunal de première instance de Bruxelles vient d'annuler le contrat conclu entre la Ville de Bruxelles et son asbl Brussels Expo pour prévenir et remédier au conflit d'intérêts et au risque de partialité.

Rétroactes

Depuis 2014, la Ville de Bruxelles a entrepris de résilier la concession du Cirque Royal jusque-là attribuée au Botanique et d'attribuer dorénavant cette concession à Brussels Expo, une asbl de la Ville de Bruxelles présidée par le bourgmestre Philippe Close. Le Botanique et le Sportpaleis d'Anvers avaient dès lors déposé une candidature en association, dans le cadre de l'attribution du nouveau contrat de concession, mais le duo n'avait pas été retenu.

Le 29 juin 2017, la Cour d'appel de Bruxelles, saisie au bénéfice de l'urgence, avait constaté l'illégalité de la convention au terme d'un premier examen. Elle avait en conséquence suspendu la nouvelle convention et avait interdit à la Ville de Bruxelles et à son asbl Brussels Expo de poser quelque acte que ce soit lié à cette convention, jusqu'à ce que le tribunal de première instance ait eu la possibilité de se prononcer au fond sur la validité de la convention.

Conflit d'intérêts et partialité

Ce mardi, le tribunal a rendu son verdict. Sur une dizaine de membres de l'asbl Brussels Expo, cinq étaient des mandataires liés à la Ville de Bruxelles, dont quatre qui y faisaient partie du collège échevinal, en particulier le bourgmestre Yvan Mayeur, et l'échevin du tourisme d'alors, devenu bourgmestre entre-temps, Philippe Close. Il a été estimé que la Ville n'avait pas pris les mesures nécessaires pour éviter un potentiel conflit d'intérêts. Le manque de partialité des services communaux dans ce dossier est également pointé du doigt.

Il en résulte que l'attribution de la concession du Cirque Royal à Brussels Expo s'est faite en violation des principes de mise en concurrence, d'impartialité et d'égalité des soumissionnaires.

Le tribunal a décidé en conséquence d'annuler le contrat conclu entre la Ville de Bruxelles et son asbl Brussels Expo.

L'ouverture en septembre toujours d'actualité

Le Botanique et le Sportpaleis déplorent le temps perdu pour la vie culturelle et artistique bruxelloise et pour la vie du quartier du Cirque Royal. Ils espèrent que la Ville de Bruxelles aura à cœur de remédier aux irrégularités qu'elle a commises dans ce dossier, afin de permettre enfin une exploitation sereine de la salle. Le cas échéant, ils affirment encore une fois leur pleine disposition pour y participer, dans l'intérêt du Cirque Royal et de la vie du spectacle à Bruxelles.

Du côté du cabinet du bourgmestre de la Ville de Bruxelles, on explique que le Cirque Royal rouvrira ses portes en septembre comme prévu, tout en précisant que les détails de l'arrêt du tribunal seront d'abord examinés par les juristes de la Ville avant de faire tout commentaire.

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