La fraude au carrousel TVA a doublé en Belgique

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Le dommage subi en Belgique à cause des carrousels TVA a bondi à près de 45 millions d’euros en 2018, contre 17 millions l’année précédente. Le fléau concernait moins de 10 produits il y a 20 ans. Aujourd’hui, une centaine d’entre eux peuvent se retrouver dans les circuits frauduleux.

Bienvenue dans le monde vertigineux des carrousels TVA. Les chiffres ont en effet de quoi donner le tournis. En un minimum de temps, cette fraude à la TVA permet en effet de transformer un investissement de 100 millions d’euros en un butin de 600 millions d’euros. Il arrive même que le jackpot soit acquis en quelques heures à peine. Qui peut prétendre à de tels chiffres d’affaires? Chaque année, rien que dans l’Union européenne, les malfrats peuvent se constituer ainsi un magot de quelque 50 milliards d’euros, comme le révèle l’enquête GrandTheftEurope menée par le Tijd, en collaboration avec le consortium international Correctiv. Un montant quasi égal au chiffre d’affaires mondial d’AB InBev, le plus grand groupe brassicole du monde.

Les carrousels tournent à plein régime principalement en Roumanie, en Grèce, en Italie mais aussi en France.

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En Belgique, le dommage subi a bondi l’an dernier à 44,83 millions d’euros, un montant largement supérieur aux 17 millions d’euros de perte accusée en 2017. Le gros de cette somme est constitué par l’impôt que les criminels ont soustrait au Trésor public en récupérant de la TVA à laquelle ils n’avaient pas droit. Globalement, les fraudeurs ont privé les finances publiques de notre pays de 405 millions d’euros au cours de ces dix dernières années. L’année noire à cet égard a été 2009, avec plus de 93 millions d’euros détournés. Notre pays avait été gangrené à l’époque, avec d’autres, par les carrousels TVA relatifs aux droits d’émission de CO2. Cette année-là, BNP Paribas Fortis en avait été la principale victime: elle avait subi une perte de 70 millions d’euros, soit le montant de TVA qu’elle n’avait pas pu récupérer auprès de l’État. La mesure de référence, c’est-à-dire "l’écart de TVA" (la différence entre les montants de TVA attendus et les montants encaissés), situe la Belgique dans le groupe du milieu des pays affectés par ce fléau.

Une centaine de produits

→ Mais comment fonctionne au juste un carrousel TVA? Le principe de base est assez facile à comprendre. Une de vos entreprises située dans un État membre de l’Union européenne (UE) envoie une livraison à une autre de vos entreprises opérant dans un autre État membre. Il s’agit donc d’une livraison intracommunautaire, parce qu’elle part et aboutit au sein de l’UE. Une telle livraison est exonérée de la TVA. La fraude consiste donc à ce que votre première entreprise récupère la TVA mais que votre seconde entreprise ne la verse pas. Cette dernière est appelée dans ce cas le "missing trader", l’opérateur défaillant. Et vous empochez la TVA.

Ce carrousel peut prendre des formes plus complexes, avec davantage d’entreprises ou d’États membres. Vous pouvez également faire tourner les marchandises entre toutes vos entreprises et étoffer ainsi votre butin à chaque tour du carrousel. Après quelques tours, vous pouvez vendre les marchandises à un prix défiant toute concurrence. Même à perte. Peu importe. Vous ne manquerez jamais de clients. Votre bénéfice, vous l’avez déjà généré grâce à la fraude à la TVA.

Un tel carrousel fonctionne a priori dans tous les secteurs. Il peut concerner tous les produits soumis à la TVA, qui est de 21% dans notre pays. Les premiers carrousels de ce genre sont apparus à la fin des années 1990. Ils concernaient encore moins de dix produits, principalement les GSM, les microprocesseurs et les cartouches d’encre. Depuis lors, les carrousels TVA font valser les millions pour une centaine de produits. On y retrouve à présent le pétrole, le biodiesel, les cathodes de cuivre, les billes de plastique-polymère, le platine, les métaux précieux jusqu’aux produits de base, comme le sucre et la viande. Des services ont également servi à alimenter des carrousels TVA, comme les droits, les certificats et les services de télécommunication.

Les millions d’euros ainsi empochés par les criminels sont réinvestis dans d’autres secteurs illégaux où ils décèlent des "opportunités". Ainsi, la cellule belge anti-blanchiment a découvert l’an dernier qu’un fraudeur à la TVA de notre pays était actif également dans le trafic d’êtres humains. Il avait logé les recettes de ses carrousels dans une autre société dans notre pays, le tout maquillé par de fausses factures. Cette entreprise opérait sur le papier dans le secteur de la construction.

un carrousel a impliqué Bpost Bank

Les carrousels TVA "traditionnels", basés sur des produits utilisés depuis longtemps pour ce type de fraude, continuent à tourner en Belgique. Le petit monde des voitures d’occasion s’y adonne toujours. Il y a deux mois à peine, une fraude massive à la TVA sur ces véhicules a été mise à jour dans notre pays.

Cette fois, le carrousel se présentait comme suit: les fraudeurs prétendaient vendre des voitures à des firmes bulgares. Comme la livraison concernait un autre État membre de l’UE, elle était exonérée de la TVA. Celle-ci était supposée être réglée en Bulgarie. Mais, dans ce pays, les fraudeurs travaillaient avec des sociétés factices, des "opérateurs défaillants", qui ne payaient jamais la TVA.

Les fraudeurs pouvaient ainsi facturer les voitures exonérées de la TVA. Pendant qu’ils empochaient en Belgique de gros montants de TVA, ils vendaient en réalité les voitures ailleurs en Europe, au noir. À un prix permettant de les écouler très facilement puisqu’ils avaient déjà engrangé leurs bénéfices par le biais de la TVA empochée illégalement.

Pour dissimuler le carrousel, les fraudeurs ont produit des fausses factures à la chaîne. Pour que la comptabilité de toutes les entreprises paraisse en ordre.

Dans le même temps, les fraudeurs ont encaissé de grosses sommes en cash, en provenance de la vente des voitures au noir.

Les fraudeurs ont blanchi ces liquidités en passant par bpost Bank. Ils avaient trouvé la faille. Dès l’an dernier, bpost Bank avait pourtant demandé au gouvernement d’instaurer également un seuil de dépôt d’espèces pour les bureaux de poste. Aujourd’hui, ces derniers doivent accepter de l’argent liquide sans limite. Ce qui facilite le blanchiment d’argent sale mais aussi les fraudes à la TVA. Les fraudeurs ont envoyé de nombreux Bulgares déposer de l’argent liquide dans les bureaux de poste.

Ce dossier est aux mains du parquet de Flandre orientale. Il confirme avoir mené des perquisitions en mars et avoir arrêté trois suspects.

 

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