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analyse

La taxe Caïman est (presque) morte, vive la taxe Caïman?

©BELGA

Quelque part, la taxe "Caïman" porte bien son nom - elle est à la fois mystérieuse et exotique. Sauf qu’on l’appelle également taxe "transparence". Et là, c’est carrément raté. Parce qu’il faut bien avouer que cet impôt voté à la mi-2015 et porté par le ministre des Finances Johan Van Overtveldt (N-VA) nage dans un joli flou artistique.

La matière est complexe, on vous l’avoue. Alors, pour le bien de tous, on va schématiser.

Les faits 
Ce mardi, "Het Laatste Nieuws" y va de son estimation: en 2017 (revenus 2016 donc), cette fameuse taxe n’aurait ramené dans les caisses de l’Etat que 5,4 millions d’euros - un calcul effectué par le député sp.a Peter Vanvelthoven. Selon une méthodologie similaire à celle déjà utilisée par le CD&V Eric Van Rompuy et une note du SPF Finances, tous deux évaluant les recettes 2016 (revenus 2015) à 48,5 millions d’euros. Soit franchement moins que le rendement de 510 millions attendu annuellement par le budget fédéral.
Ce qui n’a pas l’air d’ébranler outre mesure le grand argentier. Qui se défend. L’objectif de la taxe Caïman était de décourager le recours aux constructions fiscales exotiques, argumente le cabinet Van Overtveldt. "Ce qui est clairement un succès. Cet argent est donc désormais taxé en Belgique." Et se fait, dans la foulée, plus politique. "Un autre effet de la taxe Caïman est la frustration sur les bancs de la gauche. Qui a laissé ces constructions vivre leur vie des années durant. Si nous associons la taxe Caïman aux échanges d’informations, au ‘datamining’ et à une focalisation spécifique de l’Inspection spéciale des impôts, nous atteignons des résultats dont la gauche pouvait seulement rêver."

Décodage

Entrée en vigueur en 2015, la taxe Caïman a pour objectif de lutter contre le recours à des structures juridiques exotiques permettant d’éluder l’impôt. Et taxe les revenus perçus dans le chef des bénéficiaires comme s’ils avaient fait l’objet d’une taxation en Belgique. Deux types de construction sont visées, selon qu’elles disposent, ou non, de la personnalité juridique – celles qui en sont dotées échappent à la taxe s’il est prouvé qu’un impôt d’au moins 15% a été perçu.

Fin 2017, le gouvernement Michel bouche (enfin) certains trous dans les mailles du filet, en visant notamment certaines structures doubles – "mais pas toutes", souligne Denis-Emmanuel Philippe, avocat spécialisé en matières fiscales chez Bloom. D’autres failles restent ouvertes, "notamment l’utilisation de certaines sicav luxembourgeoises dédiées".

Initialement fixé à 120 millions, le rendement de cette taxe a été gonflé à plusieurs reprises.

Où passe donc l’argent?

Le hic, c’est que la taxe Caïman est difficilement "traçable". C’est-à-dire qu’elle ne dispose pas de code propre dans la déclaration d’impôt – ce que demande depuis des lustres l’opposition et recommandaient les experts de la commission "Panama Papers". Non, il faut l’approcher de biais. De cette façon.

Depuis 2013, les Belges sont tenus de déclarer l’existence de constructions juridiques à l’étranger – un héritage du gouvernement Di Rupo, qui n’a toutefois pas réussi à la taxer, ce que Michel a fait. Quant aux rentrées de la taxe, elles sont coulées dans la case "revenus d’origine étrangère". Comparer les résultats de ce code pour la déclaration 2015, alors que la taxe Caïman ne frappait pas encore, avec ceux des années ultérieures permet donc d’approcher le rendement de la taxe.

Voilà comment le sp.a est arrivé à ces 5,4 millions. Un résultat qui est contesté, certains avocats nous faisant savoir qu’à eux seuls, les dossiers qu’ils ont traités devraient générer plus de recettes que ces 5,4 millions – et leur cabinet n’est guère le seul en activité...

Le doute subsiste donc. Ce qui vaut aussi pour les arguments de Johan Van Overtveldt. Que l’on peut synthétiser de la sorte: le nombre de constructions exotiques étant en forte baisse, grâce à la taxe Caïman, il n’est pas étonnant que les revenus de la taxe reculent de même. L’argent revient en Belgique où il est taxé "normalement". Facile à affirmer, parce qu’impossible à prouver, dans la masse totale des recettes. Surtout qu’aux dernières nouvelles, le précompte mobilier belge démarre le cru 2018 à la traîne et que la régularisation fiscale ne tient aucune de ses promesses. Où passe donc l’argent? Tel est le véritable mystère de la taxe Caïman.

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