Contrôles coordonnés dans les hôpitaux sur le respect du temps de travail

©Dieter Telemans

À la suite de nombreux cas de dépassements horaires des médecins-assistants, des contrôles sont menés depuis ce matin dans six hôpitaux du pays. Dans le Hainaut, l'auditeur du travail dénonce "une fraude importante à l'échelle d'un hôpital".

Une vague de contrôles hors normes a été réalisée ce vendredi, principalement dans le sud du pays. Les quatre auditorats du travail francophones ainsi que celui de Hal-Vilvorde mènent une opération conjointe depuis ce matin, dans le but de vérifier le respect de la durée du travail, ont-ils annoncé dans un communiqué commun.

Au total, six hôpitaux - dont deux à Bruxelles - sont actuellement visités par des inspecteurs du Contrôle des lois sociales, avec l'appui des computer crime units régionaux. Ceux-ci s'attachent à obtenir les conditions d'horaires et de rémunérations des médecins, stagiaires candidats-médecins. "Plus précisément, ceux-ci visent à s’assurer que la durée du travail des candidats-médecins en formation n’est pas dépassée", précise le communiqué.

"Nous avons affaire à une fraude importante à l'échelle de tout un hôpital."
Charles-Eric Clesse
Auditeur du travail du Hainaut

Contacté, l'auditeur du travail du Hainaut, Charles-Eric Clesse, considère déjà avoir affaire à "une fraude importante à l'échelle de tout un hôpital" - non cité - de son arrondissement. "Le registre du temps de travail n'est pas tenu, le badgage n'est pas correct. Les stagiaires nous expliquent qu'ils font plus d'heures que prévu, mais qu'ils ne les rentrent pas et qu'elles ne sont pas payées. L'hôpital ne déclare que 48 heures par semaine, pas plus", décrit M. Clesse qui dit qu'il "se doutait de cette situation, mais pas à ce point".

Suicide, drogue, démissions...

Cette opération était dans l'air depuis longtemps, bloquée par la pandémie. De nombreux contrôles étaient prévus, mais ont dû être annulés par la crise sanitaire. Il y a deux ans, l'auditorat de Liège avait ainsi enquêté sur le dossier d'un stagiaire qui avait refusé de signer un avenant du CHU de Liège, lui enjoignant de travailler jusqu'à 60 heures par semaine. En 2020, Le Soir décrivait le calvaire d'un aspirant médecin qui a fini par se donner la mort. "Des candidats se droguent, beaucoup abandonnent la profession", souffle une source judiciaire, inquiète.

"C'est une opération à grande échelle et un message important envoyé au secteur, en vue d'une régularisation de la situation."
Un auditeur du travail

L'an passé, c'est un hôpital bruxellois qui avait fait l'objet d'un contrôle sur base d'une suspicion de dépassement horaire important. L'enquête est toujours en cours. "Suite à ce contrôle, le but est de voir si, oui ou non, la législation est respectée. Les auditorats souhaitent que la durée du travail ne soit plus dépassée", commente Fabrizio Antioco, le premier substitut de l'auditorat du travail de Bruxelles. "L'amélioration des conditions sanitaires nous permet d'effectuer ces contrôles", commente pour sa part Christian Gaber, l'auditeur du travail de Liège. "C'est une opération à grande échelle et un message important envoyé au secteur, en vue d'une régularisation de la situation", poursuit un autre auditeur.

"D'autres contrôles pas exclus"

Concrètement, les inspecteurs du Contrôle des lois sociales s'attachent à vérifier les payrolls des hôpitaux, à s'assurer des heures prestées et à entendre des responsables des établissements ainsi que les ressources humaines. La masse de documentation obtenue devra faire l'objet d'une longue analyse et d'enquêtes approfondies menées dans chaque auditorat. "D'autres contrôles ne sont pas exclus", achèvent les auditeurs.

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