Et revoici la telenovela climatique!

Le burden sharing, vous vous souvenez? Si, si: la telenovela de l’an dernier, qui a vallu à la Belgique de se faire railler par la Terre entière à la conférence internationale sur le climat, la COP21. Pendant que le monde décidait de limiter le réchauffement pour les décennies et les siècles à venir, les petits Belges se crêpaient le chignon dans une mêlée aux relents communautaires sur l’effort à fournir avant 2020.

La Belgique s’était engagée dans le cadre européen à porter la part de son énergie renouvelable à 13% du mix énergétique et à réduire les émissions de gaz à effet de serre de 15%. Il fallait aussi se répartir la manne des permis de polluer (ETS, 326 millions d’euros) et, pour être complet, se répartir l’aide promise aux pays vulnérables (50 millions par an). Se répartir tout ça n’avait rien d’une gageure. Et – on dira ce qu’on voudra – ils ont fini par le conclure leur accord, nos quatre ministres de l’Énergie. Sans gloire, mais non sans fierté. Ce deal "permet à la Belgique de relever les défis climatiques à venir", se félicitait la ministre fédérale Marie-Christine Marghem (MR).

Près de six mois plus tard, l’accord n’a pourtant strictement rien permis. Pour la bonne raison qu’il n’a aucune consistance légale. Car si la traduction du deal en un accord institutionnel a été présentée initialement comme une formalité, les experts s’arrachent (à nouveau) les cheveux sur le burden sharing.

Une dizaine d’options

Fin mars, la Commission nationale climat (CNC), qui réunit les entités autour de cette question, accouchait d’un projet d’accord qui laissait… une dizaine d’options ouvertes. Des choses aussi délicates et politiques à trancher que la manière de traduire le "principe de solidarité" entre les entités. Depuis, ça coince. Le 2 mai dernier, le cabinet de la Bruxelloise Céline Fremault (cdH) réclamait au Fédéral, qui préside la CNC, "une méthode de travail et un échéancier clairs"… On était cinq mois après l’accord qui prétendait tout régler.

Ce mercredi, pour la première fois, des conseillers politiques des entités se sont réunis pour tenter d’avancer dans les arbitrages, et ils continueront à se voir à échéance régulière. "Il est prévu que les chefs de cabinets en parlent avant la fin du mois", indique une source. Objectif: faire passer le texte pour le dernier comité de concertation avant les vacances, le 28 juin. Ensuite, l’accord devra être soumis à la signature des quatre niveaux de pouvoir, il devra passer dans le scanner du Conseil d’État, puis être validé par les Parlements… "N’espérez pas y voir un point final avant la fin de l’année dans le meilleur des cas", indique Véronique Rigot, qui suit le dossier de près pour l’ONG CNCD-11.11.11.

Pendant que les petits Belges se retiennent de se crêper à nouveau le chignon, les négociateurs climatiques du monde entier préparent à Bonn la COP22, la conférence "de l’action". L’occasion pour la France d’annoncer qu’elle ratifiera l’Accord de Paris avant la pause estivale. Mais la Belgique et son usine à gaz institutionnelle traînera encore la patte – le groupe de travail ad hoc n’est pas encore sur pied. Mais ça, c’est une tout autre histoire…