Il existe des clauses de bon et de mauvais départ

Classiquement, la convention d'actionnaires entre le fonds de private equity et les managers contiendra des clauses détaillées prévoyant les conditions dans lesquelles les managers pourront céder ou devront céder au fonds de private equity leurs titres dans la véhicule d'acquisition.

(l'écho) Ces clauses sont appelées, dans le jargon, les clauses de good leavers ou de bad leavers.

On parle de clause de good leaver lorsque le manager (ou son héritier) bénéficie du droit de vendre ses titres au fonds de private equity au cas où le manager n'est plus en mesure d'exercer ses fonctions pour des raisons qui ne peuvent faire l'objet d'un reproche de la part du fonds. exemple? Le fonds cède le contrôle du véhicule d'acquisition, le fonds décide de céder la branche d'activité dont le manager est responsable, le manager décède ou tombe en incapacité de longue durée, le manager a atteint les objectifs fixés, etc. Le prix de vente sera généralement intéressant pour le manager (par exemple la valeur de marché des titres, fixée le cas échéant par un expert indépendant).

On parle de clause de bad leaver lorsque le fonds bénéficie du droit d'acheter les titres détenus par le manager dans le véhicule d'acquisition au cas où le manager n'est plus en mesure d'exercer ses fonctions pour des raisons telles que le non-respect par le manager de ses engagements contractuels au titre de la convention d'actionnaires, la réalisation par le manager d'un acte mettant irrémédiablement fin à la relation de confiance entre lui et le fonds, l'absence de réalisation des objectifs fixés... Le prix auquel le fonds pourra racheter ces actions sera forcément désavantageux pour le manager (par exemple, la valeur comptable ou, si elle est inférieure, la valeur de marché).

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