Les taxes automobiles s'envolent et rapportent plus de 20 milliards

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Ce sont surtout les accises sur le diesel et l’essence qui augmentent fortement. Elles ont bondi de 12%.

Les différentes taxes automobiles en Belgique ont rapporté l’an dernier aux pouvoirs publics fédéral et régionaux pas moins de 20,73 milliards d’euros, comme le montrent les derniers chiffres de la Febiac, la fédération du secteur. Les recettes fiscales tirées des véhicules motorisés ont ainsi augmenté de 6% en un an pour dépasser, pour la première fois, le cap des 20 milliards d’euros.

La part des voitures à essence augmente aussi les recettes, car ces véhicules consom-ment davantage de carburant.

La hausse s’explique quasi entièrement par la croissance des recettes relatives aux accises et à la TVA sur les carburants. En 2018, les accises sur l’essence et le diesel sont venues garnir les caisses de l’État à hauteur de 6,1 milliards d’euros, enregistrant un bond de près de 12% par rapport à 2017. Ces prélèvements représentent ainsi près de 30% des recettes fiscales totales liées à l’automobile. La TVA sur les carburants a rapporté à elle seule 2,7 milliards d’euros. "La Belgique s’est engagée sur la voie de la disparition progressive du diesel. Les ventes de voitures à essence augmentent donc et, avec elles, le montant des recettes d’accises et de TVA, puisque ces véhicules consomment davantage de carburant que les voitures au diesel", explique Michel Martens, directeur du service d’études de la Febiac. À ce facteur vient s’ajouter la forte augmentation des accises sur le diesel au cours des dernières années. Le fameux "système du cliquet", qui a converti pour moitié chaque diminution du prix du diesel en une hausse des accises sur ce carburant, a amené ces dernières au niveau des accises sur l’essence. Le gouvernement Michel entendait ainsi rendre moins attrayantes les voitures diesel polluantes.

Stabilité

Quant aux autres grandes sources de recettes fiscales automobiles, elles sont restées assez stables d’une année sur l’autre. Ainsi, la TVA sur la vente de pièces détachées et d’accessoires a rapporté 4,6 milliards d’euros, celle sur les entretiens et réparations 1,1 milliard d’euros et les taxes de roulage 1,7 milliard d’euros. La TVA sur la vente de nouvelles voitures (1,6 milliard d’euros) a légèrement progressé par rapport à 2017. L’an dernier, le nombre de nouvelles immatriculations de véhicule a augmenté en effet quelque peu pour frôler la barre des 550.000.

La progression des recettes fiscales liées aux autos et aux motos est en surrégime depuis quelques années. En quinze ans, elles ont tout simplement doublé. L’an dernier, les taxes automobiles ont rapporté un cinquième de plus qu’en 2015. "Nous devons veiller à ce que la mobilité reste à un prix abordable", avertit Joost Kaesemans, porte-parole de la Febiac. "Le mouvement des gilets jaunes n’est pas né par hasard."

accises

Et si la voiture électrique perçait?

La percée de la voiture électrique pourrait bien mettre un terme à cette hausse galopante des taxes autos. Aujourd’hui, les voitures électriques ne représentent que 6% des ventesen Belgique. Mais lorsque les Belges passeront en masse à ce type de voiture, les accises pourraient fondre comme neige au soleil. "Tôt ou tard, il faudra mettre au point une nouvelle base taxable pour les véhicules", souligne Michel Martens. "Elle sera fondée sur la consommation. Et, à long terme, on arrivera bien sûr à la redevance kilométrique."

En Flandre, le ministre de la Mobilité, Ben Weyts (N-VA), plaide depuis des années pour un prélèvement kilométrique intelligent pour les particuliers. Mais, peu avant les élections, Ben Weyts a abandonné l’idée, faute de majorité en sa faveur. D’autant que la Wallonie préférerait emprunter une voie radicalement différente, celle de la vignette routière.


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