Edmond de Rothschild ne sera plus le dépositaire d'Econopolis

©Dries Luyten

À la fin de l’année dernière, la branche belge d’Edmond de Rothschild a annoncé son intention de cesser son partenariat avec Econopolis avec un préavis fixé en janvier 2018. Econopolis s’est tourné vers la justice pour demander un délai de 6 mois, le temps de s’organiser. Les juges lui ont donné 2 mois.

La fin de la collaboration entre Econopolis et Edmond de Rothschild Europe (EDR) concernant la gestion de fonds est en train de se jouer devant le tribunal de commerce néerlandophone de Bruxelles. Récemment, alors que les deux parties collaboraient depuis sept ans, Edmond de Rothschild Europe a signifié son intention de mettre un terme à ce partenariat avec un préavis raccourci, la collaboration devant initialement prendre fin au début du mois de janvier 2018.

Pris de court, Econopolis, la société de conseils en placements et en investissements fondée en 2009 par Geert Noels et Geert Wellens, s’est tournée vers la justice bruxelloise pour obtenir une prolongation de six mois du préavis afin de pouvoir s’organiser et transférer les dépôts de ses clients vers un autre partenaire. Les juges ont partiellement suivi Econopolis en lui attribuant un délai supplémentaire de deux mois, fixant également une astreinte de 7.000 euros par jour si Edmond de Rothschild Europe ne se pliait pas au jugement. L’astreinte a été plafonnée à 500.000 euros.

Au début du mois de janvier 2010, Geert Noels, l’un des fondateurs d’Econopolis, annonçait le début d’un partenariat avec Edmond de Rothschild Europe qui devenait la banque dépositaire pour les avoirs des clients d’Econopolis. L’idée des deux partenaires était de fournir des services aux clients les plus riches d’Econopolis, les deux partenaires expliquant alors à qui voulait l’entendre qu’ils partageaient la volonté de mener une stratégie d’investissement prudente à long terme. Il semble bien que la lune de miel touche à sa fin.

 

Deux mois de délai 

Edmond de Rothschild Europe, qui avait annoncé son intention de mettre un terme à cet accord de coopération en pleine période de fin d’année, pensait en être quitte pour le début de cette année 2018. Mais le juge, saisi en référé, a estimé que ce délai était bien trop court pour permettre à Econopolis de se retourner et de trouver un nouveau partenaire vers qui transférer les avoirs et les comptes de 300 clients (près de 400 comptes) concernés par la mesure.

En plus d’une perte potentielle de revenus et d’une atteinte à sa réputation, Econopolis risque de voir engagée sa responsabilité vis-à-vis de ses clients, peut-on lire dans le jugement rendu au début du mois de décembre.

Econopolis risque de voir engagée sa responsabilité vis-à-vis de ses clients.
Le tribunal de commerce de Bruxelles

 

Au passage, les juges ont pris soin de préciser qu’un délai de préavis devait justement être considéré comme la possibilité offerte à la partie à qui le préavis est adressé de trouver une alternative. Dans le cas qui nous occupe, le contrat prévoyait un délai de préavis d’une durée minimale de soixante jours. Econopolis, de son côté, demandait une prolongation de ce délai jusqu’au 1er juillet 2018, soit pour une durée de six mois. Les juges ont suivi les termes du contrat en accordant deux mois à Econopolis. En rendant leur décision, ces mêmes juges ont également interdit à la branche belge d’Edmond de Rothschild de prendre la moindre initiative commerciale vis-à-vis des clients concernés afin de leur proposer des services de gestion sous peine d’une astreinte de 5.000 euros.

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