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La Justice négocie avec HSBC la plus grosse transaction de l'histoire

©REUTERS

Des discussions entre le parquet de Bruxelles et HSBC pourraient déboucher sur un versement de plusieurs centaines de millions d’euros à l’État.

Le parquet de Bruxelles a entamé, selon nos informations, des négociations avec HSBC concernant l’évasion fiscale dont cette banque se serait rendue coupable pendant plusieurs années par l’intermédiaire de sa filiale de Genève. Si ces négociations aboutissent à un accord, ce règlement à l’amiable entrera par son ampleur dans les annales du droit belge.

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En début de mois, HSBC a déjà conclu un accord avec le tribunal français sur les mêmes pratiques, pour un montant de 300 millions d’euros.

Un règlement à l’amiable similaire a rapporté 300 millions à l’état français. L’état belge pourrait percevoir davantage.

Cependant, dans les cercles judiciaires, on estime que l’enquête belge, qui concerne un grand nombre de diamantaires anversois clients de HSBC à Genève, pourrait rapporter davantage encore au Trésor que ce ne fut le cas en France.

En novembre 2014, HSBC Private Bank Genève était suspectée par le juge d’instruction bruxellois Michel Claise de fraude fiscale grave et organisée, blanchiment d’argent, exercice illégal de la profession d’intermédiaire financier dans notre pays et constitution d’organisation criminelle. Le dossier pénal contre la banque s’ajoute aux réclamations du fisc à l’égard des clients belges de HSBC à Genève, qui, entre impôts et amendes, lui doivent déjà plus de 492 millions d’euros.

Éviter le procès

L’enquête judiciaire contre HSBC s’est clôturée plus tôt cette année. Le ministère public bruxellois, qui gère le dossier, entame donc à présent les négociations devant aboutir à un règlement permettant d’éviter le procès. Ni l’un des avocats de HSBC, Raf Verstraeten, ni la porte-parole du parquet de Bruxelles, Ine Van Wymersch, n’ont formulé de commentaire. Le porte-parole de HSBC, Patrick Humphris, a répété que la banque "collaborait à l’enquête belge sur un héritage du passé dont HSBC fait mention depuis plusieurs années déjà dans ses publications".

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