Vers une nouvelle réduction d'une amende "Roundup" exigée à Monsanto

©Bloomberg

Un deuxième juge américain estime trop élevés les "dommages punitifs" exigés pour indemniser un couple atteint d'un cancer attribué au désherbant Roundup de Monsanto.

Semaine clémente sur le front judiciaire pour Monsanto, désormais dans les mains de Bayer . Lundi, un juge californien revoyait à la baisse l'amende exigée à l'entreprise accusée d'avoir provoqué, avec son produit Roundup, le cancer d'un retraité californien. L'amende de 80 millions de dollars a été réduite à 25 millions, après que le juge ait estimé que les dommages punitifs étaient trop élevés sans toutefois remettre en cause le verdict de culpabilité.

Ce vendredi, un autre juge californien s'est penché sur les montants annoncés cette fois pour dédommager un couple, lui aussi, atteint d'un cancer attribué au désherbant. La sanction prononcée était de 2 milliards de dollars. Bayer avait fait appel de ce jugement, affirmant que ce produit et son principe actif controversé, le glyphosate, étaient sans danger. Aujourd'hui, le juge avance que ces 2 milliards sont trop élevés. Il l'a indiqué dans une décision provisoire

Monsanto trop puni

Dans les deux jugements, c'est la partie "dommages punitifs" de l'amende qui est vue comme trop haute. Aucun des juges ne remet en cause le montant du dommage "compensatoire" destiné à compenser les dépenses de santé du plaignant, ses pertes économiques passées et à venir, ainsi que sa souffrance morale.

250 millions
dollars
Si la décision du juge est validée, Bayer devrait payer au couple au maximum 250 millions de dollars au lieu des deux milliards.

L'argument avancé est le même des deux côtés: la différence entre l'amende et le dédommagement ne peut pas être aussi grande selon la constitution américaine. Les dommages punitifs ne pourraient donc être supérieurs à un multiple à un chiffre des dommages compensatoires. Bayer devrait donc payer au couple au maximum 250 millions de dollars au lieu des deux milliards.

Une audience devant le tribunal est prévue ce vendredi. Les deux parties y auront la possibilité de réagir. Une décision définitive sera ensuite rendue.

Dans une courte déclaration, Bayer a indiqué que la baisse de l'indemnisation totale est déjà "un pas dans la bonne direction". Il avait déjà réagi de la sorte lundi.

Bayer a acquis Monsanto, et son Roundup, l'an dernier pour 63 milliards d'euros. Avec cette reprise, le groupe allemand a aussi hérité de milliers de poursuites judiciaires contre ce produit. Il maintient que l'herbicide au glyphosate est sûr, mais a néanmoins nommé un médiateur pour toutes les réclamations.


Lire également

Publicité
Publicité

Echo Connect

Messages sponsorisés

n