Le Musée Hergé menacé d'une action en justice

Ce pourrait être l’histoire de l’arroseur arrosé. Je dirais même plus, ce pourrait être le récit d’une action en justice à multiples facettes. La société Moulinsart vient d’intenter une action en cessation devant le tribunal de commerce francophone de Bruxelles.

La société qui détient les droits d’exploitation de l’œuvre du dessinateur Hergé dans le monde entier veut faire cesser la commercialisation d’un buste en trois dimensions représentant le visage de Tintin. Un designer espagnol s’apprête à entrer dans la danse pour faire cesser l’usage par Moulinsart de son dessin que l’on retrouve, entre autres, dans la marque du Musée Hergé, à Louvain-la-Neuve.

Parodie contestée

Pour comprendre l’origine de cette action, il faut remonter à l’année 1984. Cette année-là, Peret, un designer espagnol, dessinait une affiche figurant Tintin. Ce dessin avait été réalisé dans le cadre d’une exposition intitulée "Le Musée imaginaire de Tintin. Hommage à Hergé", un événement organisé à la Fondation Miro. À l’époque, le dessin n’avait fait l’objet d’aucune contestation.

Récemment, la société SV Créations a décidé de s’inspirer de ce dessin de Peret pour créer et commercialiser des adaptations en trois dimensions de l’œuvre de Peret, une sculpture design en bois représentant le visage de Tintin. Pour procéder, le designer espagnol a signé un contrat avec SV Créations lui octroyant une licence d’exploitation.

Se rendant compte de la chose, Moulinsart, défendue par Alain Berenboom et Isabelle Schmitz, a envoyé une mise en demeure à SV Créations lui intimant de cesser ses activités. Moulinsart demandait également à la société de détruire son stock et de lui en garder deux pièces. Dans le même courrier, Moulinsart demandait à SV Créations de lui payer 1.000 euros (à titre provisionnel) de dédommagement.

SV Créations, défendue par Eric Jacobs, avocat aux barreaux de Bruxelles et de Luxembourg, ne l’a pas entendu de cette oreille. SV Créations considère que l’autorisation de Peret est suffisante pour poursuivre la commercialisation des sculptures. Pour appuyer son argumentation, Eric Jacobs laissait entendre que l’œuvre de Peret était une parodie, un élément qui dispense son auteur de solliciter l’autorisation de l’auteur de l’œuvre première ou de son ayant droit.

Pour Moulinsart, il ne peut être question de parodie. L’œuvre de Peret ne se distinguerait pas assez de l’œuvre d’Hergé pour éviter la confusion du public et l’intention humoristique corollaire naturel de la parodie ne se retrouve pas dans l’œuvre de Peret. Faute d’accord, Moulinsart a décidé, le 3 février, d’introduire une action en cessation devant le tribunal de commerce de Bruxelles. Selon toute vraisemblance, l’affaire sera plaidée dans le courant du mois de mai.

Retour de flamme

Depuis l’introduction de l’affaire, il y a un nouvel élément et l’action intentée par Moulinsart pourrait bien se retourner contre elle. "Peret a été déçu de constater que Moulinsart avait pillé son œuvre et qu’elle était utilisée pour la marque du Musée Hergé à Louvain-la-Neuve", a expliqué Eric Jacobs.

Fort de ce qui précède, le designer espagnol a décidé de faire une intervention volontaire dans la procédure sous forme de demande reconventionnelle. Il compte demander à Moulinsart de cesser d’utiliser son œuvre pour la marque du Musée Hergé et partout où son design sera retrouvé. Pour ce volet, Peret sera défendu par Bernard Mouffe.

Le designer espagnol estime être le titulaire des droits sur son œuvre qui, depuis 1984, n’a jamais été contestée. "S’il devait y avoir contestation de l’œuvre de Peret, les ayants droit de l’œuvre d’Hergé auraient dû agir en temps utile", a encore expliqué Eric Jacobs, avant de préciser que le modèle du buste en 3D a été déposé dans différents pays. À suivre…