Arnault contre Arnaud: le pot de fer contre le pot de terre

©doc

On ne badine pas avec le droit des marques. Surtout quand on a affaire à Bernard Arnault, l’empereur du luxe. Deux jeunes entrepreneurs belges l’ont appris à leurs dépens.

Il y a deux ans, deux jeunes Belges, Antoine Bodart et Arnaud Vanderplancke, 27 et 28 ans, montent un business de vente sur l’internet: des montres classiques à un prix abordable. Ils rencontrent des fournisseurs au salon de la montre de Bâle et lèvent 40.000 euros via le crowdfunding pour financer l’affaire.

Encore faut-il lui donner un nom. Les deux compères ne se creusent pas la tête et choisissent leurs deux prénoms: "Antoine Arnaud". Ils enregistrent la marque auprès de l’OBPI, l’office Benelux de la propriété intellectuelle, de manière automatisée, sans avoir recours à un bureau spécialisé en propriété intellectuelle. Ce qui, avec le recul, s’apparentera à une erreur que l’on qualifiera de jeunesse.

Et de fait, fin 2013, ils reçoivent une lettre de l’OBPI les informant qu’une opposition a été formulée à l’encontre de leur marque. L’opposition est jugée recevable. Elle émane du Groupe Arnault SA, représenté en Belgique par le cabinet Kirkpatrick. Le propriétaire, entre autres, du n°1 mondial du luxe LVMH invoque l’atteinte à la marque "Bernard Arnault" (du nom du patron du groupe) qui fait l’objet d’une protection dans des catégories de produits comme la joaillerie, les objets en cuir, les vêtements et chaussures. "Rien n’empêche un entrepreneur de faire protéger son nom patrimonial à titre de marque. Pour que la marque reste valide, il faut qu’il offre des produits ou services sous cette marque, indique Alain Strowel, avocat spécialisé et professeur à l’UCL et à Saint-Louis en propriété intellectuelle. Ce qui, à notre connaissance, n’est pas le cas. "Mais le fait qu’Antoine Arnaud et le groupe Arnault soient actifs dans le même domaine, génère une confusion dans le chef du public", ajoute le juriste.

Au sein du groupe français, on considère en effet qu’Antoine Arnaud peut prêter à confusion avec Bernard Arnault, étant donné la notoriété de la première fortune de France. "Même s’il s’agit d’une toute petite entreprise, nous nous devons d’être intransigeants et ne rien laisser passer, les marques constituent un patrimoine fondamental pour le groupe", y commente-t-on. Soit. Étonnamment, le groupe n’invoque pas la marque Antoine Arnault, le fils du milliardaire français, alors qu’elle est pourtant bien protégée au niveau européen et que dans ce cas, la confusion est réelle. Sa notoriété est, il est vrai, bien moindre…

Les deux amis tombent des nues. Ils invoquent la bonne foi. Certes, ils connaissaient le nom du fondateur du groupe LVMH, mais pas son fils. Selon leurs avocats, ils pourraient se défendre devant les tribunaux: du 50/50 d’après eux. Mais le duo a préféré renoncer: "Cela nous aurait coûté des dizaines de milliers d’euros".

Aujourd’hui, ils négocient un accord à l’amiable avec le géant français, de quoi leur permettre d’écouler leur stock. Ils vont réorienter leur business dans une nouvelle structure de vente de montres lancée par deux de leurs amis sous un nouveau nom. En attendant, même si ce business n’était pour eux qu’une activité annexe, puisqu’ils ont tout les deux un boulot en entreprise, on les sent un peu amers. Alors qu’ils n’ont vendu qu’un petit millier de toquantes, leur histoire s’apparente un peu à celle du pot de terre contre le pot de fer… J.-F. S.

Lire également

Publicité
Publicité
Publicité

Messages sponsorisés

Messages sponsorisés