Moulinsart a-t-il les droits sur Tintin?

©AFP

Petit coup de tonnerre au tribunal de commerce de Bruxelles ce matin. Les avocats d'Hergé Genootschap, une association néerlandaise de fans de Tintin, ont prétendu que Moulinsart n'avait aucun droit sur les noms "Tintin" et "Kuifje". Moulinsart ne partage pas cette vision des choses. Si les juges devaient suivre cette thèse, Tintin appartiendrait à tout le monde.

Moulinsart, la société qui gère les droits liés à l'exploitation de l'oeuvre d'Hergé, s'est retrouvée ce matin au tribunal de commerce francophone de Bruxelles face à Hergé Genootschap, une association néerlandaise de fans de Tintin. Moulinsart, défendu par Sandrine Carneroli (Berenboom), a décidé d'attaquer l'association néerlandaise pour lui faire cesser l'usage des sites internet www.kuifje.nl et www.tintinaroundtheworld.info et ce sous peine d'astreinte de 1.000 euros par infraction et par jour de retard.

En réalité, la demande de Moulinsart est plus large. Elle porte sur la demande d'interdiction de faire usage des éléments de l'oeuvre d'Hergé et de tous les personnages d'Hergé dans toutes les langues. Cette interdiction vaut également pour la marque Tintin partout dans le monde. Le débat est très intéressant. Pour Hergé Genootschap, défendu par Bart De Moor et Marie Keup (Strelia), Moulinsart n'a aucun droit d'auteur sur les noms Tintin et Kuifje. Moulinsart, on s'en doute, a plaidé l'exact contraire. 

"Hergé Genootschap, qui regroupe des fans, estime que Tintin, vu sa notoriété, appartient à tout le monde et que chacun peut puiser dans ce patrimoine."
Sandrine Carneroli
Avocat de Moulinsart

"Nous sommes face à un conflit classique. Hergé Genootschap, qui regroupe des fans, estime que Tintin, vu sa notoriété, appartient à tout le monde et que chacun peut puiser dans ce patrimoine", a plaidé Sandrine Carneroli. C'est dans ce contexte qu'Hergé Gennootschap a publié ces deux sites internet afin de promouvoir son activité et ses publications.

Bagarre aux Pays-Bas

Notons que les deux parties ne sont pas des inconnues l'une pour l'autre. Au Pays-Bas, Hergé Gennootschap a déjà gagné 11 procédures lui octroyant le droit d'utiliser des vignettes tirées des albums de Tintin pour illustrer ses propres revues. L'affaire avait grand bruit en Belgique, mais à ce stade, la justice néerlandaise a toujours suivi le raisonnement de l'association. La cour d'appel de La Haye a même donné le droit à Hergé Genootschap d'utiliser le nom de site www.kuifje.nl. Certains points de cette procédure néerlandaise font actuellement l'objet d'un pourvoi en cassation. 

©Hergé-Moulinsart 2017

Pour en revenir au volet belge, la thèse de Moulinsart est simple. L'usage de ces deux sites internet par Hergé Genootschap porte atteinte à ses droits d'auteur, des droits qui sont universels. Le fait que les noms de domaine aient été enregistrés aux Pays-Bas ne change donc rien à l'affaire et à l'intérêt de la cause. 

Si le nom Tintin a été imaginé par Hergé (ce qui est contesté par la partie adverse), ce n'est pas le cas de Kuifje, la traduction en néerlandais de Tintin. Ce nom aurait été soufflé à Hergé par Marc Belloy, à l'époque secrétaire de rédaction au "Het Laatste Nieuws" et traducteur des aventures de Tintin, notamment pour son journal. "Le fait qu'une oeuvre emprunte des éléments à un tiers qui l'a autorisé depuis de nombreuses années ne constitue pas un obstacle à la protection", a plaidé Sandrine Carneroli. 

Pour elle, Hergé Genootschap, qui a signé, en 2012, une charte régissant les relations entre Moulinsart et les sociétés souhaitant exploiter l'oeuvre d'Hergé, savait qu'elle ne pouvait pas utiliser les noms "Tintin" et "Kuifje" pour ses sites internet sans l'autorisation de Moulinsart. Avant de conclure: "La politique de Moulinsart est conforme au code de droit économique. La reproduction d'un élément de l'oeuvre d'Hergé ne peut pas être faite sans l'autorisation de Moulinsart". 

Pas original

De l'autre côté de la barre, comme c'est souvent le cas, on a présenté une version diamétralement opposée. Marie Keup, l'une des avocates de Hergé Genootschap, a invité le tribunal à ne s'attarder que sur le nom des personnages. Pour Hergé Genootschap, malgré la réputation mondiale de Tintin, le reporter bourlingueur n'était pas le premier du nom. Avant les aventures du célèbre journaliste, trois bandes dessinées avec un personnage s'appelant Tintin auraient été publiées. Il s'agit de "Tintin et Totor", "Tintin, le petit parisien" et "Tintin-Lutin", a expliqué Marie Keup. "Ce n'est pas Hergé qui avait les droits sur Tintin, car ce nom existait déjà", a encore plaidé l'avocate avant de poursuivre: "S’il existait déjà trois Tintin, on peut douter que ce nom Tintin soit l'empreinte de la création intellectuelle d'Hergé."

"Ce n'est pas Hergé qui avait les droits sur Tintin, car ce nom existait déjà."
Marie Keup
Avocate de Hergé Genootenschap

Le "père" de Tintin aurait donc utilisé un nom qui existait déjà et "octroyer des droits d'auteur sur le nom Tintin alors qu'il existait déjà, c'est aller un peu loin", a estimé l'avocate d'Hergé Gennootschap. La thèse est la même en ce qui concerne le nom Kuifje. En néerlandais, Kuifje veut dire houppette, ce qui a poussé l'avocate des fans néerlandais de Tintin à dire qu'on ne peut pas protéger un nom commun comme un nom propre.  "Un mot commun ne peut pas être considéré comme la création intellectuelle d'un auteur", a-t-elle encore plaidé. 

Les avocats d'Hergé Genootschap ont plaidé l'abus de pouvoir dans le chef de Moulinsart alors que l'association néerlandaise utilise le site www.kuifje.nl depuis 1999 sans que les gestionnaires des droits de l'oeuvre d'Hergé n'y trouvent quoi que ce soit à redire. Normal, a rétorqué l'avocate de Moulinsart, vu que les parties, à ce moment, n'étaient pas en conflit.

L'affaire a été prise en délibéré. 

NB: Aujourd'hui, le site www.tintinaroundtheworld.info n'est plus exploité par Hergé Genootschap. Il a été repris, sans le consentement des fans néerlandais de Tintin, par une société japonaise qui propose des compléments alimentaires pour les enfants. 

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