"Simone a soif" échoue à faire changer le nom du restaurant "Marie a soif"

Les boissons vendues sous le nom commercial "Simone a soif" sont essentiellement naturelles, à base de plantes et de fruits.

La Compagnie bruxelloise des boissons, qui commercialise les boissons "Simone a soif" a voulu faire condamner le restaurant "Marie a soif" à changer son nom de commercial, celui-ci étant susceptible de créer la confusion entre les deux marques. La Justice n'a pas suivi cette demande.

En termes de marques, c'est un conflit intéressant que vient de trancher la juge des cessations du tribunal de l'entreprise de Bruxelles. La Compagnie bruxelloise des boissons (CBB), détentrice de la marque "Simone a soif" estimait que l'ouverture d'un restaurant dénommé "Marie a soif" risquait d'entraîner de la confusion auprès du public. Pour cette raison, les détenteurs de la marque de "Simone a soif" se sont tournés vers la justice pour faire condamner le restaurant "Marie a soif" à modifier son nom commercial et à en cesser l'usage. 

La CBB exerce des activités de production et de vente de boissons sous le nom commercial "Simone a soif". Il s'agit essentiellement de boissons naturelles à base de plantes et de fruits. De l'autre côté de la barre, on retrouve la société Winery qui, depuis le début du mois de janvier, utilise les termes "Marie a soif" pour désigner un restaurant qu'elle exploite à Ixelles. Depuis 2004, Winery exploite des bars à vin sous l'enseigne Winery. 

Pas de risque de confusion

Après avoir écouté les parties, la juge des cessations a donné raison à Winery, défendue par Christian Defauw (BBD Law). Dans son raisonnement, la juge a estimé que les termes "a soif" ne présentaient qu'un faible pouvoir distinctif, par rapport au nom Simone d'un côté et Marie de l'autre. Au passage, la juge a rappelé que la jurisprudence de la cour de justice de l'Union européenne estimait que le consommateur prêtait une plus grande attention au début d'une marque par rapport à la fin. Tout comme elle a souligné que Winery utilisait l'expression "Marie a soif by Winery" sur ses cartes et sur les réseaux sociaux. Fort de cela, la juge a estimé que la ressemblance entre les deux marques était ténue

La juge a estimé que la ressemblance entre les deux marques était ténue.

Il en a été de même au moment de passer en revue les produits et les services proposés par l'un et l'autre: la commercialisation d'une boisson pour "Simone a soif" et l'exploitation de bars à vin et d'un restaurant pour Winery. Partant de là, la juge a estimé qu'il y avait une faible ressemblance entre les boissons revêtues de la marque CBB et les services de restaurant fournis par Winery. Sachant que les consommateurs de ce type de boissons et les clients de ces établissements sont des consommateurs avertis, le risque de confusion est faible. En tout état de cause, la juge a précisé que CBB ne fournissait aucune preuve de cette confusion alléguée. 

Pour ces raisons, la juge a débouté CBB de ses demandes et le restaurant "Marie a soif" pourra continuer sa vie sous son nom. 

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