Amazon doit cesser la publicité pour les escarpins Louboutin

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Le chausseur français de luxe Christian Louboutin vient de remporter la première manche du procès qui l’opposait au site de vente en ligne Amazon. Ce dernier doit cesser de faire de la publicité pour les chaussures à semelles rouges.

Le chausseur français Louboutin vient de faire condamner le site de vente Amazon à cesser toute publicité pour les chaussures de luxe à semelles rouges mises en circulation sans le consentement de Louboutin, le tout sous peine d’une astreinte financière de 50.000 euros par jour, avec un plafond de 50 millions d’euros. Notons au passage que les chaussures de luxe Louboutin ne se vendent que dans les boutiques de la marque et jamais en ligne. Ce n’est pas la première fois que le chausseur monte au créneau pour défendre ses droits, mais cette fois, la partie adverse était de taille. Le jugement, rendu par le tribunal de l’entreprise francophone de Bruxelles, pourrait faire jurisprudence.

Amazon doit cesser toute publicité litigieuse sous peine d’une astreinte de 50.000 euros par jour, plafonnée à 50 millions d’euros.

Au fil du temps, le chausseur a constaté la présence de plus d’une centaine de publicités pour ses chaussures sur les sites français et allemand d’Amazon. En reprenant la marque "semelles rouge" sans le consentement de Louboutin, le géant du web portait atteinte aux droits du chausseur. C’est dans cette optique que Christian Louboutin, défendu par Thierry Van Innis, a décidé d’intenter une action en cessation devant le tribunal de l’entreprise francophone de Bruxelles qui, dans ses grandes lignes, a suivi la thèse portée par l’avocat du chausseur.

Selon le tribunal, Louboutin "a pu constater un usage de signes identiques à la marque ‘semelle rouge’ dans la publicité pour des chaussures qui n’ont pas été mises en circulation par Christian Louboutin, à de très nombreuses reprises sur les sites internet d’Amazon", peut-on lire dans le jugement rendu le 7 août dernier par la juge des cessations, Françoise Jacques de Dixmude. Ces publicités, a-t-elle estimé, participent à la communication commerciale propre du groupe Amazon car elles visent non seulement à promouvoir les chaussures litigieuses, mais également le groupe Amazon, ses services, ses activités et ses produits.

Détention illégale

Après une étude approfondie du dossier, il apparaît effectivement qu’Amazon a eu un comportement actif vis-à-vis de ces publicités, ce qui indique que les publicités litigieuses et contestées sont bien imputables aux trois branches d’Amazon visées dans la citation de Louboutin. Poussant son raisonnement plus loin, la juge a estimé que "le fait que les biens litigieux offerts à la vente seraient éventuellement la propriété d’un vendeur tiers ne permet pas de conclure qu’Amazon ne ferait pas de publicité pour son propre compte lorsqu’elle fait paraître des annonces relatives aux produits des dits tiers".

La juge a estimé qu’Amazon faisait usage de signes contrefaisants portant atteinte à la marque Louboutin.

Fort de ce qui précède, la juge a estimé qu’Amazon faisait usage de signes contrefaisants portant atteinte à la marque Louboutin. Il est également apparu que le site de vente en ligne achetait des espaces publicitaires dans des médias (The Guardian, par exemple) afin d’y faire de la publicité pour ses propres services, mais également pour des produits offerts à la vente et contrefaisant la marque "semelle rouge" de Louboutin. Toutes ces publicités, a souligné la juge, répondent à des normes uniformes et se trouvent intégrées dans la propre communication commerciale d’Amazon.

Dans ce sens, la justice a estimé que le site de vente en ligne était un contrefacteur et le tribunal l’a condamné à cesser ses publicités pour de telles chaussures sous peine d’une astreinte quotidienne de 50.000 euros, plafonnée à 50 millions d’euros. Le tribunal de l’entreprise francophone de Bruxelles a également estimé qu’en détenant de telles chaussures, le site de vente en ligne a porté atteinte aux droits de marque de Christian Louboutin.

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