La marque aux trois bandes bat le Belge à deux bandes

©REUTERS

David perd contre Goliath: le fabricant de chaussures belge Shoe Branding condamné pour ressemblance de look avec Adidas.

Curieux renversement de jugement acté la semaine dernière dans une affaire de chaussures à la Cour européenne de justice (CEJ). Alors que la petite firme flamande Shoe Branding Europe l’avait emporté face au géant allemand Adidas en première instance devant l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (OHMI), elle a perdu en appel devant le tribunal (CEJ) à Luxembourg.

A prévalu la théorie selon laquelle une marque à caractère distinctif renommée élevés doit bénéficier d’une protection plus étendue.

L’enjeu de cette bagarre judiciaire: le droit pour la première d’utiliser comme marque communautaire le fait d’apposer deux bandes parallèles sur des chaussures.

Shoe Branding Europe avait déposé une demande d’enregistrement de ses deux bandes comme "marque de position" pour des chaussures en 2009. Adidas avait formé opposition dès que la requête avait été publiée au "Bulletin des marques communautaires" en 2010. L’équipementier allemand jugeait la marque trop proche de sa propre marque figurative consistant en trois bandes parallèles apposées latéralement sur ses chaussures de sport.

Risque de confusion

Dans un premier temps, les petits Belges avaient obtenu gain de cause, aussi bien devant la Division d’opposition que devant l’OHMI.

Les chaussures commercialisées par Shoe Branding portaient deux bandes parallèles dans un sens oblique opposé aux trois bandes d’Adidas. ©patrick.eu

Selon ces juridictions, les différences entre les deux marques, tenant pour l’essentiel dans le nombre des bandes et leur position sur les chaussures, étaient suffisantes pour exclure tout risque de confusion dans le chef du consommateur.

Hélas pour eux, Adidas n’a pas lâché le morceau! Il a porté l’affaire au niveau supérieur, devant le tribunal. Et celui-ci lui a donné raison le 21 mai dernier, annulant la décision de l’OHMI.

Curieusement, le tribunal a pris le contre-pied du raisonnement de l’Office d’harmonisation. Aux yeux de ses juges, les différences objectives constatées entre les deux marques ne sont pas suffisamment importantes pour guider le consommateur.

Un public sous-estimé?

Ce grand écart entre les interprétations des deux tribunaux s’explique notamment par leur perception différente du public pertinent.

Pour définir celui-ci, le tribunal a retenu le consommateur moyen achetant des vêtements de sport et de loisirs. Selon lui, ce public au degré d’attention qualifié de "moyen" est susceptible de confondre les deux marques en pensant avoir affaire au même producteur. Un peu comme si les juges européens avaient estimé que ces chalands-là n’étaient pas capables de compter jusqu’à trois…

Pour être honnête, ajoutons qu’ils ont aussi évalué autrement que les juridictions précédentes l’importance de la renommée du producteur bénéficiant de l’antériorité (Adidas). C’est la théorie selon laquelle une marque à caractère distinctif et renommée élevés doit bénéficier d’une protection plus étendue… Reste qu’au final, Shoe Branding devra faire une croix sur ses doubles bandes sans qu’on comprenne très bien pourquoi.

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