Longchamp fait condamner Leonidas

Le sac "Pliage" de Longchamp. ©LONGCHAMP

Leonidas vient d'être condamné à cesser de distribuer un modèle de sac considéré comme étant une contrefaçon du modèle "Le Pliage" de Longchamp. Plus de 15.000 sacs avaient été offerts à des clients achetant pour plus de 28 euros de chocolat.

Le chocolatier Leonidas  vient de perdre un bras de fer judiciaire contre la société française Jean Cassegrain qui commercialise les sacs Longchamp. Le conflit dont il est question porte sur "Le Pliage", l’un des modèles iconiques vendus par Longchamp. Dans un arrêt rendu au cours de l’été, la 9e chambre de la cour d’appel de Bruxelles a ordonné à Leonidas de cesser de distribuer des sacs considérés comme des contrefaçons du fameux "Pliage". S’il ne se conforme pas à cette décision de justice, le chocolatier devra payer une astreinte de 500 euros par sac.

La copie Leonidas du sac "Pliage". ©Leonidas


13.700 sacs écoulés

Cette affaire démarre à la fin de l’année 2016 lorsque Longchamp se rend compte que, dans le cadre d’une campagne publicitaire, Leonidas propose des sacs à tous ses clients qui achèteraient pour plus de 28 euros de chocolat. Et le sac en question ressemble à s’y méprendre au modèle "Le Pliage". Par un courrier daté du 23 janvier 2017, Longchamp, défendu par Thierry Van Innis, a demandé à Leonidas de cesser de distribuer les sacs en question. Quelques jours plus tard, Leonidas a répondu avoir acheté 30.000 sacs auprès d’un fournisseur sérieux, ce qui a amené le chocolatier à penser que les droits intellectuels liés aux sacs étaient compris dans le prix. "Ce n’est visiblement pas le cas, nous vous présentons nos excuses à ce sujet", a encore ajouté Leonidas à l’adresse de Longchamp. À cet instant, Leonidas a reconnu avoir acheté 30.000 sacs, précisant qu’il lui en restait 16.320 et demandait à Longchamp s’il était possible de trouver un arrangement pour les sacs déjà distribués et pour le stock restant.

Finalement, Longchamp a fait citer Leonidas devant le tribunal de commerce francophone de Bruxelles en demandant au juge de condamner le chocolatier à cesser la distribution des sacs, à détruire le stock et à payer un dédommagement de 840.000 euros pour le préjudice causé. 

En première instance, Leonidas avait été condamné à cesser la distribution des sacs litigieux, sous peine d’une astreinte de 500 euros par sac. Longchamp réclamait 10.000 euros par sac offert. En appel, Leonidas demandait de réformer ce jugement. C’est cette partie que le chocolatier vient - également -de perdre. L’un des arguments de Leonidas consistait à dire que Longchamp ne détenait pas les droits d’auteur sur le modèle "Le Pliage", s’appuyant, entre autres, sur un arrêt de la cour d’appel de Gand rendu en octobre 2014. Mais une jurisprudence constante dit le contraire et confirme que Longchamp est bel et bien détenteur des droits d’auteur sur le fameux sac.

Dans son arrêt rendu le 26 juillet, la cour d’appel de Bruxelles a estimé que "la combinaison détaillée des éléments invoqués constitue une forme déterminée et concrète répondant à la notion d’oeuvre", une combinaison qui dépasse le stade de l’idée, du concept ou d’une tendance de la mode. Pour que la marque bénéficie de la protection offerte par le droit d’auteur, il fallait encore que la forme soit considérée comme étant originale. Ce fut la piste suivie par les juges de la cour d’appel de Bruxelles qui, forts de cette constatation, ont décrété que la contrefaçon était bel et bien établie.

"L’impression d’ensemble qui se dégage de la combinaison des éléments du sac distribué par Leonidas est identique à celle qui se dégage de la combinaison des éléments du modèle "Le Pliage"", peut-on encore lire dans l’arrêt de la cour d’appel de Bruxelles.

"L’impression d’ensemble qui se dégage de la combinaison des éléments du sac distribué par Leonidas est identique à celle qui se dégage de la combinaison des éléments du modèle "Le Pliage"."
arrêt de la cour d’appel de Bruxelles

La cour a confirmé le jugement rendu en première instance, renforçant la condamnation du chocolatier à ne plus distribuer les sacs représentant une contrefaçon. L’astreinte est toujours fixée à 500 euros, avec un montant plafonné à 200.000 euros.

D’après nos informations, la question de la destruction du stock restant et du dédommagement de 840.000 euros devra encore être tranchée dans un volet distinct. 

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