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Quid des impôts des sociétés du Bel 20?

©BELGAPLUS

En 2016, les vingt sociétés reprises dans l’indice Bel 20 d’Euronext Bruxelles ont vu leur charge d’impôt globale grossir de 22,9% à 6,77 milliards d’euros. Les trois plus gros contributeurs, Engie, ING et AB InBev, ont peu d’activités en Belgique et versent le gros de leurs impôts sous d’autres cieux.

L’an dernier, les vingt sociétés qui composent l’indice Bel 20 sur Euronext Bruxelles ont payé ensemble 6,77 milliards d’euros d’impôts. C’est sensiblement plus qu’en 2015, où leur charge d’impôts totale s’était élevée à 5,51 milliards. L’augmentation d’une année à l’autre est de 22,9%. Elle est beaucoup plus forte que la hausse des bénéfices nets des vingt groupes considérés: ceux-ci ont crû de quelque 2,4% l’an dernier à 14,9 milliards d’euros contre 14,5 milliards. La charge d’impôts 2016 est aussi historiquement élevée: elle s’était établie à 5,6 milliards en 2014, 4,5 milliards en 2013 et 4,3 milliards en 2012. C’est la plus haute sur cinq ans. Une conclusion à relativiser toutefois, dans la mesure où la composition du Bel 20 a changé à plusieurs reprises, avec quelques adaptations aux conséquences très importantes sur la charge d’impôt, telle que l’entrée du géant bancaire néerlandais ING dans l’indice en 2015. Les chiffres repris pour les deux derniers exercices ont été calculés en intégrant les nouveaux venus les plus récents, le fabricant d’acier inox Aperam et le holding Sofina , qui ont remplacé Delhaize Ahold et Elia .

Le boom enregistré au niveau de la charge d’impôt se reflète dans l’augmentation du taux moyen d’imposition, qui s’est fixé à 26,3% en 2016 contre 21,7% un an plus tôt. Sur cinq ans, le taux a été plus élevé à une reprise, en 2013 où il avait atteint 26,7%.

Cinq taux anormalement élevés

À quoi est due cette augmentation globale de la facture fiscale, si ce n’est pas à celle des profits? L’explication renvoie à une série de situations comptables particulières, dictées par des modifications de lois ou de règles dans certains pays d’activités (Engie , Ageas), par des dépréciations (Telenet ) ou par des ajustements techniques suite à de grosses acquisitions (AB InBev ). Cinq des vingt sociétés affichent ainsi des taux d’imposition supérieurs aux taux légaux dans le pays de leur siège (34,99% en Belgique, pour rappel). Il s’agit d’Engie (41,9%), d’AB InBev (37,3%), d’Ageas (48,7%), de Bekaert (41,6%) et de Telenet (50,8%).

©Mediafin

Dans le cas d’Engie, on a renoncé à retenir sa charge d’impôt et son taux d’imposition effectifs pour concentrer l’analyse 2016 sur ses charges et taux récurrents, car les éléments non récurrents s’avèrent trop importants: au chapitre des impôts différés, ils incluent notamment, en raison des normes comptables IFRS, l’effet positif d’une réduction future du taux d’imposition des sociétés en France, pour plus de 900 millions, un montant qui ne fait pas sens dans une analyse annuelle.

Or deux de ces cinq sociétés font partie du Top 3 du Bel 20 au plan des bénéfices et des charges d’impôts: Engie et AB InBev. Ensemble avec ING, les trois groupes affichent 4,8 milliards d’euros de charge d’impôts en 2016, soit 71% du total. Engie est le plus gros contributeur, devant ING et AB InBev (voir tableau ci-contre). Un an plus tôt, on retrouvait le même trio de tête, mais dans un ordre différent: le brasseur était premier, devant le banquier et l’énergéticien (qui avait bouclé 2015 en perte).

Trois champions expatriés

Ce sont ces disparités qui expliquent, pour l’essentiel, la forte hausse de l’impôt des sociétés du Bel 20 sur l’exercice 2016. Dans le cas d’AB InBev, par exemple, la hausse du taux d’imposition effectif renvoie à la prise en compte d’"ajustements à la valeur de marché négatifs liés à la couverture du prix d’achat du rapprochement avec SABMiller". Autrement dit, un effet indirect du rachat du brasseur anglo-sud-africain.

Les trois premiers contributeurs exercent par ailleurs relativement peu d’activités en Belgique. ING est un groupe néerlandais investi dans une série de pays, Engie est un géant français à empreinte internationale tandis que le groupe belgo-brésilien AB InBev est tout simplement leader mondial avec des installations dans chaque continent et du business dans la majorité des pays du globe. Autrement dit, ces trois sociétés ne versent qu’une petite part de leurs impôts en Belgique, voire quasi rien dans le cas d’AB InBev. Cela signifie que des 6,77 milliards d’euros de charges d’impôts globales, le Trésor belge ne touchera qu’une petite fraction. Pour en connaître le détail, il faudrait refaire l’exercice sur les comptes sociaux des entreprises enregistrées en Belgique…

Les rois de la stabilité

Le Trésor percevra vraisemblablement une plus grande part des impôts payés par les suivants dans la liste: KBC , Ageas , UCB , Proximus , Colruyt, GBL et bpost. On observera que les deux entreprises semi-publiques cotées, Proximus et bpost, restent d’une remarquable constance dans le temps, versant chaque année entre 140 et 170 millions d’euros d’impôts à l’État, qu’elles gâtent par ailleurs aussi en dividendes. Une constance qui caractérise également le distributeur Colruyt (aux résultats décalés), sans doute le champion de la stabilité en termes de taux d’imposition, toujours établi entre 29 et 31% ces cinq dernières années.

En bas du classement, figurent en toute logique la société immobilière réglementée Cofinimmo , dont la base imposable est réduite, le holding Sofina, dont une large partie des impôts est payée en amont (retenue à la source), la biotech Galapagos , toujours en perte opérationnelle, ainsi que Solvay , qui a, lui, enregistré à titre exceptionnel un gain d’impôt l’an dernier mais qui affiche tout de même pour 291 millions d’euros de charge d’impôt sous-jacente.

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