Moins de taxes pour des centaines de trackers populaires

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Désormais, le trading de centaines de trackers populaires – en particulier ceux qui réinvestissent les dividendes – coûtera moins cher. Un tracker (ou fonds indiciel) réplique la performance d’un indice boursier.

L’année 2018 apporte son lot de nouvelles taxes sur les investissements: hausse des taxes boursières, nouvelles taxes sur les fonds, taxe sur les comptes-titres (qui doit encore être approuvée). Mais pour de nombreux trackers – ces fonds cotés qui répliquent les résultats d’un indice (indice boursier, indice de secteur, indice obligataire, etc.) – les taxes boursières sont en baisse.

Petit rappel. Le calcul de la taxe boursière sur un tracker n’est pas simple et devrait se compliquer davantage cette année. Mais dans la plupart des cas, cette taxe devrait baisser. Deux critères jouent un rôle important dans du calcul du taux:

- le tracker distribue-t-il des dividendes (tracker de distribution) ou non (tracker de capitalisation)?
- est-il ou non enregistré en Belgique ?

Le taux le plus bas (qui a certes légèrement augmenté cette année à 0,12% pour 0,09% l’an dernier) ne s’appliquait jusqu’ici qu'aux trackers de distribution enregistrés en Belgique. Ce taux est à présent élargi à tous les trackers – de distribution ou de capitalisation – enregistrés dans un autre pays de l’Espace Economique Européen plus la Norvège, l’Islande et le Lichtenstein.

Dans la pratique, des centaines de trackers de capitalisation bénéficieront de ce taux préférentiel.

"Cette baisse d’impôt concerne pas moins de 200 de nos trackers."
Charles Symons
leader du marché iShares

Exemple: le très populaire iShares Core S&P500 ETF, qui – comme son nom l’indique – reproduit l’indice boursier américain pour des frais annuels de 0,07%. "Dans notre offre de gestion patrimoniale en ligne Keyprivate, dix des douze trackers proposés pourront bénéficier du taux réduit", explique Gorik Nelissen de Keytrade Bank.

Les trackers de capitalisation étaient déjà très populaires pour une autre raison fiscale: ceux qui investissent dans un tracker de distribution paient 30% de précompte mobilier sur les dividendes perçus. Un tracker de capitalisation réinvestit les dividendes, et les plus-values ne sont pas taxées.

Les trackers de capitalisation sont souvent des trackers de droit irlandais (code ISIN commençant par IE), parce que l’Irlande a signé de nombreuses conventions préventives de la double imposition. C’est pourquoi par exemple l’iShares Core S&P500 ne paie que 15% d’impôt sur les dividendes américains au lieu du taux habituel de 30%.

Malgré leur popularité, peu de trackers de capitalisation sont enregistrés en Belgique. La raison: lors de l’enregistrement d’un tracker dans notre pays, la taxe boursière explose à 1,32%, un taux onze fois plus élevé par rapport à un tracker enregistré dans l’Espace Economique Européen, mais pas en Belgique.

Il y a cependant de moins bonnes nouvelles concernant les trackers. Le règlement PRIIPS impose en effet qu’un document d’information soit mis à la disposition de l’acheteur. Pour certains trackers, ce document n’existe pas. Ceux qui souhaitent malgré tout acquérir ces trackers recevront un "avertissement".

"Pour de nombreux trackers, ce document devrait être disponible à brève échéance. A défaut, les produits concernés disparaîtront de l’offre", explique Isabelle Marchand, porte-parole de la fédération du secteur, Febelfin.

"En pratique, certains trackers américains disparaîtront. C’est regrettable, car les Etats-Unis proposent un choix de trackers plus vaste et des frais de gestion plus faibles", conclut un spécialiste.

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