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Les entreprises aussi investissent plus en fonds d’actions

La plupart des fonds RDT s’intéressent de plus en plus à la durabilité. Plusieurs fonds ont déjà reçu le label "Towards Sustainability". ©Filip Ysenbaert

Les taux bas ne poussent pas uniquement les investisseurs privés vers les marchés boursiers. Les entreprises investissent aussi de plus en plus leurs excédents de liquidités dans les actions, via les fonds RDT. En un an, les capitaux investis dans ces fonds sont passés de 3,5 à plus de 6 milliards d’euros.

Tout comme les particuliers, les entreprises voient les liquidités placées sur leur compte à taux zéro s’éroder à cause de l’inflation. Certaines banques appliquent même un taux négatif aux comptes à vue des entreprises. Avec les 2,86% d’inflation du mois dernier, le pouvoir d’achat baisse rapidement. Il ne faut donc pas s’étonner que les entreprises soient prêtes à échanger un peu de flexibilité et de sécurité contre un rendement potentiel plus élevé.

Jusqu’en 2018, il était relativement simple pour les entreprises d’investir dans des actions et d’être exonérées de la taxe sur la plus-value au moment de la revente. Mais lors de l’accord estival du gouvernement Michel en 2017, il a été décidé que, à quelques exceptions près, toutes les sociétés seraient désormais soumises à une taxe sur les plus-values sur actions.

Moyennant le respect de certaines conditions, les plus-values et dividendes perçus par les entreprises peuvent être considérés comme "Revenus Définitivement Taxés" (RDT), ce qui signifie que ces dividendes et plus-values sont exonérés de l’impôt des sociétés.

La première condition exige que les actions soient détenues par l’entreprise pendant au moins un an. En outre, la société distributrice doit être soumise à un régime d’imposition normal. Enfin, l’entreprise doit détenir un minimum de 10% de la société distributrice, ou y avoir investi au moins 2,5 millions d’euros.

Les plus- values et dividendes distribués par les fonds RDT sont exonérés de l’impôt des sociétés.

Fonds

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Le supplément Fonds, ce mercredi 20/10, gratuit avec L'Echo.

Cette dernière condition est exigeante, en particulier pour les petites entreprises qui ne disposent pas d’abondantes liquidités. Les fonds RDT, qui permettent aux entreprises d’investir indirectement dans des sociétés cotées, apportent une solution à ce problème. Les plus-values et dividendes distribués par ces fonds sont également exonérés de l’impôt des sociétés. Les fonds RDT doivent cependant remplir trois conditions.

Tout d’abord, le fonds ne peut investir qu’en actions, et pas dans d’autres produits comme des obligations ou d’autres fonds. Par ailleurs, les bénéfices doivent provenir de "bonnes actions", en d’autres termes, de sociétés qui ne sont pas établies dans des paradis fiscaux et qui paient leurs impôts sur les bénéfices. Enfin, le fonds doit distribuer au moins 90% de ses revenus annuels sous forme de dividende.

Dividende

Le dividende annuel versé par les fonds RDT peut fluctuer. Lorsque les bourses sont en hausse, il est possible que les fonds enregistrent une plus-value sur investissements et que le dividende soit plus élevé. Si les bourses baissent, ce sera souvent le contraire. Ainsi, à cause de la crise du coronavirus, les fonds RDT n’ont pas pu distribuer de dividende pour l’exercice 2020.

En règle générale, les fonds RDT n’investissent pas nécessairement dans des actions au dividende élevé. "La perception de dividendes élevés n’est pas un objectif en soi", explique-t-on chez Capfi Delen Asset Management, qui gère deux fonds RDT comptabilisant 2 milliards d’euros d’actifs sous gestion.

Il est important de noter que les dividendes et plus-values distribués par les fonds RDT ne sont pas toujours exonérés à 100% de l’impôt des sociétés. C’est par exemple le cas lorsque le fonds investit un certain pourcentage dans des entreprises qui ne sont pas soumises à un régime fiscal normal. C’est pourquoi les banques fournissent une fiche fiscale reprenant le pourcentage des revenus exonérés. Dans la plupart des cas, il s’agit de 95% ou plus. "Notre objectif est d’atteindre 100%", explique Pieter De Ryck de Van Lanschot Bankiers.

Vu que les fonds RDT sont investis à 100% en actions, il est conseillé de bénéficier d’un horizon de placement lointain.

Vu que les fonds RDT sont investis à 100% en actions, il est conseillé de bénéficier d’un horizon de placement lointain. Pour limiter les risques, les entreprises peuvent bien entendu combiner un fonds RDT avec un investissement plus sûr comme un fonds obligataire. Les revenus de ce fonds ne seront cependant pas exonérés de l’impôt des sociétés. Par ailleurs, les moins-values réalisées sur les fonds RDT ne sont pas déductibles.

Croissance

Aujourd’hui, toutes les banques proposent un ou plusieurs fonds RDT (cf. tableau). Il s’agit pour la plupart de fonds qui investissent dans le monde entier, mais on trouve aussi des fonds axés sur l’Europe ou les marchés émergents. Ensemble, tous ces fonds représentent plus de 6 milliards d’euros d’actifs sous gestion, soit une hausse de près de 70% en un an et de 300% en trois ans.

De nouveaux fonds RDT sont en préparation. Par exemple, Econopolis compte lancer bientôt deux fonds RDT. "Il s’agit d’une part de l’EcoVi Equities DBI/RDT, un fonds qui sera en partie identique au fonds Econopolis Climate Fund, mais qui sera réservé aux entreprises. Alors que le fonds climatique se concentre entièrement sur les entreprises proposant des solutions au problème climatique, le fonds RDT investira de manière plus large. Il pourra notamment investir dans des entreprises en pleine transition, mais pas encore durables au moment de l’investissement. Par ailleurs, nous sommes également en train de mettre sur pied le fonds Exponential Technologies DBI/RDT, qui sera comparable au fonds Econopolis Exponential Technologies", explique Michaël De Man d’Econopolis.

La plupart des fonds RDT s’intéressent de plus en plus à la durabilité. Plusieurs fonds ont déjà reçu le label "Towards Sustainability" que la fédération des banques Febelfin accorde aux fonds durables. Les fonds de BNP Paribas Asset Management, KBC, Truncus et Van Lanschot Bankiers en sont quelques exemples.

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