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Pouvez-vous être licencié pour propos insultants?

C'est l'employeur qui décide si les propos douteux qu'un employé a tenus (dans le cadre professionnel ou privé) constituent une faute grave débouchant sur un licenciement immédiat.

La VRT a suspendu temporairement le commentateur sportif Eddy Demarez suite à des propos qu'il a tenus alors qu'il pensait être hors antenne. Il s'est laissé aller à des commentaires injurieux et homophobes à l'encontre des basketteuses des Belgian Cats lors d'un Facebook Live. Il a notamment commenté l'orientation sexuelle, l'apparence physique et le nom de l'équipe nationale féminine de basket.

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Le délai maximal qui peut s'écouler entre le constat d'une faute grave et le licenciement immédiat.

Dans ce genre de situations, c'est à l'employeur de décider s'il veut sanctionner l'employé et quelle sera la gravité de la sanction. Comme l'explique Vincent Chiavetta, avocat en droit du travail chez Litiss, "la sanction ultime est le licenciement immédiat sans indemnités et sans préavis au motif de faute grave. Dans ce cas, il peut s'écouler au maximum trois jours entre le moment où l'employeur a pris connaissance des faits et sa décision". L'employeur prend donc la responsabilité de décréter que les propos tenus par l'employé (ou écrits sur des réseaux sociaux) constituent une faute grave. Il peut estimer que la collaboration est impossible avec un employé qui tient des propos injurieux, racistes, sexistes, homophobes même en dehors du cadre du travail. "Travailler en équipe avec un tel employé peut devenir impossible étant donné que les autres membres de l'équipe peuvent se sentir insultés. La cause de l'impossibilité de poursuivre la collaboration avec un employé peut aussi simplement résider dans le fait que l'employeur ne peut pas cautionner ses propos douteux", précise-t-il.

Cependant, le licenciement pour faute grave reste la sanction ultime. "L'employeur peut prendre une mesure moins forte, comme un licenciement avec préavis ou indemnités. Le règlement de travail peut aussi prévoir des sanctions moins fortes, comme des jours de renvoi avec suspension de salaire ou un blâme. S'il ne s'agit a priori que d'une lettre officielle qui figurera dans le dossier de l'employé, elle peut servir à fonder le licenciement pour faute grave par la suite", prévient Vincent Chiavetta.

"Le juge va examiner le type d'insulte par rapport aux circonstances, l'environnement, le rapport hiérarchique, la présence ou non d'audience, etc."
Vincent Chiavetta
Avocat en droit du travail (Litiss)

Sur le lieu de travail

Quid des propos tenus sur le lieu de travail ou des injures, moqueries à l'encontre d'un collègue? La même règle vaut: l'employeur décide lui-même de la sanction à appliquer. Lorsque l'employeur sanctionne un employé et que ce dernier s'estime injustement puni, ce sera au juge, en cas de conflit, de trancher. "L'appréciation du juge doit se faire in concreto, c'est-à-dire en fonction du cas d'espèces", poursuit l'avocat. Et c'est ici que toute une série de paramètres vont être examinés. Par exemple, il peut estimer qu'une insulte dans un environnement de chantier, entre deux ouvriers, sous le coup de la fatigue et des conditions de travail, soit moins facilement sanctionnable qu'une insulte à l'encontre d'un employé dans un environnement feutré, en réunion, devant toute son équipe. "Le juge va examiner le type d'insulte par rapport aux circonstances, l'environnement, le rapport hiérarchique, la présence ou non d'audience, etc.", explique-t-il.

Il ne faut pas oublier que les moqueries ou injures publiées dans des groupes Whatsapp "privés" reviennent à les avoir prononcées tout haut dans une pièce. "C'est souvent via un membre du groupe, choqué par les propos tenus par un autre membre, que les preuves arrivent jusqu'à l'employeur", conclut Vincent Chiavetta.

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