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En voiture, les passagers sont-ils toujours assurés?

"J'amène parfois des amis de mes enfants au club de sport ou en excursion scolaire. Que se passerait-il si je provoquais un accident et que les enfants assis sur la banquette arrière étaient blessés? Suis-je assuré?" (PDR, Bruxelles)

(mon argent) - Tout passager que vous transportez en voiture est un usager de la route réputé faible, au même titre que les piétons et les cyclistes. Si l'un de vos passagers était blessé lors d'un accident de voiture, votre assurance «Responsabilité civile» (obligatoire en Belgique) indemniserait les dommages physiques ainsi que les dégâts matériels. Peu importe que l'accident soit ou non provoqué par une erreur de votre part. Les usagers faibles de la route sont protégés par la loi contre les éventuelles discussions au sujet des responsabilités. Les dommages qui leur sont causés sont d'office indemnisés. Ce principe repose sur la responsabilité sans faute ou objective.

S'il s'avère a posteriori qu'un autre conducteur était responsable de l'accident, votre assureur demandera à l'assureur du responsable le remboursement de l'indemnité payée à la victime.

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Limitez le nombre de passagers

Un problème se pose si vous transportez dans votre voiture plus de passagers que ce qui est autorisé légalement. L'assureur vous demandera alors de rembourser une partie de l'indemnité.

Le code de la route prévoit que vous ne pouvez pas transporter plus de passagers qu'il n'y a de ceintures de sécurité disponibles dans le véhicule. Le nombre de places dans la voiture est en outre précisé sur le certificat de contrôle technique. Généralement, il s'agit de cinq personnes: deux devant et trois derrière.

Si vous analysez les conditions générales de votre contrat de RC, vous y trouverez très probablement une autre formule applicable au calcul du nombre de personnes dans votre voiture. Celui-ci ne tient généralement pas compte des enfants de moins de quatre ans, tandis que les enfants âgés entre quatre et quinze ans comptent seulement pour les deux tiers de place.

Cette différence entre la loi et les conditions mentionnées dans les contrats d'assurance disparaîtra bientôt. Plus précisément au moment où la norme utilisée par les assurances RC auto (le contrat type) apparaîtra sous une nouvelle forme adaptée.

Précisons tout de même que la loi prévaut sur ce contrat-type. Autrement dit, la règle qui s'applique est celle d'un passager par place assise.

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Si vous prenez le volant, posez votre bébé dans le maxi-cosi et chargez votre enfant et ses quatre copains de classe pour les emmener à la piscine, vous vous exposez à un risque important. Car si vos passagers sont blessés lors d'un accident de la route, votre assureur RC vous indemnisera, mais vous imposera de lui restituer une part de cette indemnité.

Posez vos questions à Mon Argent et dans la mesure du possible, nous nous efforcerons de vous fournir une réponse concrète.  

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