Les conditions "Salon" également avantageuses pour les voitures de société

©Tim Dirven

Ceux qui sont sur le point de commander une nouvelle voiture de société ont intérêt à se décider dans les prochains jours ou les semaines à venir. Les raisons? Non seulement ils profiteront d’un prix d’achat plus avantageux, mais ils paieront moins de taxes sur l’usage privé de la voiture.

Le Salon de l’Auto est la grand-messe des amateurs de belles mécaniques. Non seulement les visiteurs peuvent y découvrir les derniers modèles, mais les constructeurs offrent traditionnellement des réductions et des conditions avantageuses. Ces conditions s’appliquent également à ceux qui disposent d’une voiture mise à disposition par leur employeur et qui sont sur le point de passer commande. "Les voitures de société sont mises à disposition des employés via un contrat de leasing, le plus souvent d’une durée déterminée. Quelques mois ou semaines avant l’échéance du contrat, les travailleurs ont la possibilité de commander une nouvelle voiture", explique Veerle Michiels du spécialiste en RH, SD Worx. Mais ils n’ont pas toujours la liberté de choix de la voiture. "62% des travailleurs disposent d’une certaine latitude dans ce domaine, mais 38% d’entre eux doivent se contenter de la voiture qui leur est proposée", souligne Frank Van Gool, patron de la Fédération belge des loueurs de véhicules, Renta.

De quoi se compose le loyer mensuel d’une voiture en leasing?

Les travailleurs qui peuvent choisir leur voiture de société se voient souvent allouer un budget mensuel, sur base duquel ils peuvent faire leur "shopping" pour trouver la voiture de leurs rêves. Dans ce cas, il est tout-à-fait possible qu’une voiture moins chère d’une marque donnée dépasse le budget, alors qu’un véhicule plus cher d’une autre marque le respecte. Cela s’explique par l’importance de la valeur résiduelle de la voiture à l’échéance du contrat, en d’autres termes, par la dépréciation de la valeur du véhicule au fil des années. "Prenons le cas typique d’une voiture de société qui roule au diesel et qui parcourt environ 30.000 km/an pendant quatre ans. L’amortissement représente près de la moitié du budget mensuel", explique Frank Van Gool de Renta. Les autres composants sont les taxes (7%), l’assurance (21%), le financement (12%) et enfin l’entretien, les réparations et les pneus (10%).

"Dans la plupart des ‘car policies’ des employeurs, le budget se base sur les frais de leasing absolus ou sur le prix d’achat, mais en réalité, cette approche est dépassée, poursuit Frank Van Gool. Les sociétés de leasing proposent à leurs clients un calcul du ‘total cost of ownership’, qui intègre notamment les autres frais fiscaux (futurs) à charge de l’employeur, les frais de carburant et le taux de sinistres. Même les coûts de nettoyage, de parking et de péage peuvent être pris en compte. Généralement, on y intègre l’estimation des kilomètres parcourus, afin d’obtenir un coût/km qui permet de comparer les modèles et les types de carburants de manière objective."

Les réductions et promotions permettent de réduire le prix d’achat de la voiture ou son loyer mensuel (voir l’encadré). "Les réductions peuvent aussi diminuer la taxe sur l’usage privé de la voiture", explique Bart Lombaerts de PwC Tax Consultants. De quoi s’agit-il? On considère que les employés ou les entrepreneurs qui disposent d’une voiture de société et l’utilisent à des fins privées bénéficient d’un avantage imposable. L’usage "privé" ne concerne pas uniquement les kilomètres parcourus pendant le week-end ou les vacances, mais aussi les trajets quotidiens entre le domicile et le lieu de travail. Le fisc ne taxe pas l’avantage réel, mais un forfait, sous l’appellation "avantage de toute nature". Celui-ci dépend de trois facteurs: la valeur catalogue, les émissions de CO2 et de l’âge de la voiture.

Pour le fisc, la valeur catalogue correspond au prix officiel, y compris les options et la TVA. "Pour le calcul de la partie imposable, on ne tient compte que des réductions et promotions clairement reprises sur la liste de prix officielle du constructeur ou l’importateur, à condition que les particuliers puissent aussi en bénéficier, explique Bart Lombaerts. L’administration fiscale ne tient pas compte des réductions de flottes ni des avantages négociés individuellement avec le concessionnaire local".

Malgré tout, les avantages négociés peuvent avoir un impact positif. "Pour calculer l’avantage taxable, le fisc tient compte de la valeur catalogue, y compris la TVA. Mais il s’agit de la TVA réellement payée et non de la TVA théorique sur la valeur catalogue", explique Bart Lombaerts. Si le prix d’achat est inférieur, la TVA est donc moins élevée.

"Pendant le Salon de l’Auto, les marques accordent souvent des promotions sous forme de packs d’options qui sont typiquement proposées pour les voitures de sociétés", poursuit Frank Van Gool. Ces packs sont moins chers que la somme des options individuelles qu’ils contiennent. S’ils sont composés par les constructeurs ou les importateurs et proposés au grand public, le fisc prendra en compte le coût du pack pour calculer l’avantage imposable. "Si le pack est réservé au marché professionnel ou proposé par un concessionnaire local, le fisc se basera sur le coût de chaque option prise individuellement", souligne Veerle Michiels.

Lire également

Publicité
Publicité
Publicité
Publicité

Contenu sponsorisé

Partner content