Déception versus insubordination

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Robert De Baerdemaeker, Koan Law Firm

La perception que chacun peut avoir d’un même événement, la portée des mots qui expriment la façon dont on vit celui-ci et l’interprétation que l’on donne à l’attitude et aux propos de l’autre sont des ingrédients quotidiens de l’existence et des conflits qui peuvent surgir.

C’est forcément a posteriori que les tribunaux qualifient juridiquement les actes posés, souvent sous le coup de l’émotion et toujours avec la subjectivité qui caractérise l’appréhension que l’on a de ce qui se passe.

La cour du travail de Bruxelles a eu à connaître d’un litige lié à un licenciement pour motif grave et elle a effectué le travail d’interprétation qui lui incombe dans un arrêt du 23 octobre 2018 (JTT 2019, p. 37).

Une grande amertume

Une entreprise exploitant plusieurs magasins dans le pays envisageait d’en ouvrir un supplémentaire d’un concept nouveau. Un de ses managers aspirait à en prendre la tête mais, contre toute attente (du moins à ses yeux), il fut affecté à un autre magasin plus "classique".

Affreusement déçu, il adressa à trois de ses supérieurs hiérarchiques — et à personne d’autre — un long courriel pour leur exprimer à quel point il trouvait la décision injuste. Considérant qu’il n’avait jamais démérité et qu’il n’avait cessé de progresser, il était persuadé que ce poste lui reviendrait. Il se sentait rabroué et injustement apprécié malgré la qualité de son travail et les efforts fournis.

Adieu promotion, augmentation salariale et reconnaissance à l’égard des collègues! Il critiqua le nouveau poste qui lui était attribué et affirma que sa motivation mais aussi sa confiance dans la société s’étaient envolées et ce, d’autant plus, qu’à ses yeux à nouveau, il avait des qualités humaines, un sens du respect de l’autre et une honnêteté intellectuelle faisant défaut dans l’entreprise!

Il terminait son courriel en s’excusant pour l’amertume de ses propos.

Rupture pour motif grave abusive

L’entreprise n’apprécia pas du tout ce cri du cœur et elle l’interpréta comme l’expression d’une insubordination caractérisée justifiant une rupture sans préavis ni indemnité. Elle déduisit de la critique formulée à l’égard de l’affectation retenue un refus de se soumettre à l’autorité patronale.

Évoquant une jurisprudence riche en la matière, la cour départagea ce qui peut relever de l’expression légitime d’une opinion critique à l’égard de l’employeur, de la nécessaire autorité dont celui-ci doit pouvoir se prévaloir.

Jusqu’où ne pas aller trop loin? Pour la cour, cette réaction émotionnelle, réservée à quelques personnes et se ponctuant par des excuses, ne constituait pas un motif grave, la société n’ayant d’ailleurs rien à ajouter à ses reproches tirés exclusivement du courriel litigieux. Près de 20 ans de bons et loyaux services penchèrent positivement dans la balance. En outre, ce véritable "coup de gueule" n’exprimait pas de réel refus de prendre en charge le magasin attribué.

Enfin, la cour considéra que c’était la liberté d’expression du travailleur qui avait, en réalité, été sanctionnée. Selon elle, un employeur normal et prudent n’aurait pas procédé à un licenciement pour motif grave en portant ainsi atteinte à la réputation professionnelle de l’intéressé. Elle lui accorda 1.500 euros à titre de dommages et intérêts pour licenciement abusif.

Stabilité d’emploi

Au sein du secteur d’activité, dans lequel l’entreprise était active, une CCT avait mis en place un régime de stabilité d’emploi. Lorsqu’un employeur considère qu’un travailleur est en situation d’insuffisance professionnelle, une procédure faite d’avertissements successifs doit être suivie avant de procéder, le cas échéant, à un licenciement. À défaut, une indemnité correspondant à trois mois de rémunération est due.

En l’espèce, la société plaidait que le travailleur avait à tout le moins fait preuve d’insuffisance professionnelle en refusant d’obéir mais la cour ne la suivit pas. En effet, c’est le non-respect de la procédure qui est sanctionné et non pas le motif du licenciement. Assurément, un sujet pour une pièce de Pirandello, le célèbre auteur de "A chacun sa vérité".

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