La magistrate et le grain de sable

Nicolas Keszei

Annulations en cascade à la cour d’appel.

Un magistrat vous manque et la cour d’appel de Bruxelles est dépeuplée. La cour d’appel de Bruxelles, sans doute la juridiction la plus embouteillée du pays, vient de vivre une nouvelle crise dont elle se serait volontiers passée. Si c’était une parabole, ce pourrait être celle de la magistrate et du grain de sable. Ou comment une machine peu huilée peut s’enrayer au premier accroc. Une magistrate, recrutée pour venir siéger à la 11e chambre de cette cour (en charge des affaires financières) a fait faux bond et a décidé de ne pas se présenter à sa prestation de serment.

Il faudrait un manager de crise à la cour d’appel.

De quoi pousser le premier président Luc Maes à envoyer une lettre annonçant l’annulation de 17 journées d’audience! Compte tenu de l’encombrement judiciaire déjà connu et du risque de prescription, cette annonce fait plutôt mauvais genre. Mais que se passe-t-il réellement à la cour d’appel? Celle-ci, traitant les affaires financières et fiscales les plus importantes et bénéficiant du monopole pour les appels en matière de régulation, croule littéralement sous le boulot. Et, le fait est connu, elle est en sous-effectif. "Il faudrait un manager de crise", plaide un habitué de ces salles d’audience.

Oui, vous lisez bien, un manager de crise, considérant que la Justice serait un business comme un autre, avec des critères de rentabilité à la clé. Une position qui ne va pas manquer d’en faire hurler certains. Surtout que d’aucuns considèrent qu’il y a un problème de mentalité à la cour d’appel de Bruxelles. Comme une réticence au changement. Tous s’entendent: la cour d’appel rend une justice de qualité, car elle prend son temps, elle étudie les dossiers de bout en bout et elle instruit les audiences.

Mais cette méticulosité est chronophage et ce qui manque à cette juridiction, c’est bien le temps. Ce que voudraient certains, c’est que la cour accélère le tempo, qu’elle prenne plus de dossiers et surtout, qu’elle les traite plus rapidement. Toujours plus donc, avec moins. Au détriment de la qualité. La magistrate, le grain de sable et la barque qui prend l’eau…

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