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Calice: la chambre des mises va encore se prononcer sur le retrait de pièces du dossier

Le dernier arrêt de la chambre des mises en accusation de Bruxelles au sujet des perquisitions menées le 24 juin 2010 à l'archevêché de Malines-Bruxelles ainsi que dans les bureaux et au domicile privé du cardinal Danneels, a été partiellement cassé par la Cour de cassation. Celle-ci ne s'est toutefois penchée que sur la décision de la chambre des mises ordonnant le retrait du dossier judiciaire du matériel saisi, selon elle, illégalement. C'est ce qui ressort de l'arrêt publié mercredi sur la site de la plus haute juridiction belge (www.cassonline.be).