La Cour de cassation se penche à partir de mardi sur l'Opération Calice

La Cour de cassation doit se pencher à partir de demain/mardi sur les deux arrêts rendus par la chambre des mises en accusation de Bruxelles concernant l'Opération Calice: les perquisitions ordonnées par le juge d'instruction Wim De Troy au sein de la commission Adriaenssens, au palais de l'archevêque et dans la cathédrale Saint-Rombaut à Malines.

La chambre des mises avait décidé que la quasi-totalité du matériel qui avait alors été saisi devait être retiré du dossier d'instruction.

Les perquisitions du 24 juin 2010 entraient dans le cadre d'une instruction judiciaire que le juge d'instruction Wim De Troy mène concernant des abus sexuels et un éventuel étouffement des affaires au sein de l'église catholique. Tous les dossiers de la commission Adriaenssens avaient alors été saisis, ainsi que les ordinateurs et un abondant matériel de l'archevêché. La maison du cardinal Danneels avait également été perquisitionnée et son ordinateur saisi.

L'avocat de l'archevêché et du cardinal Danneels, Fernand Keuleneer, avait dénoncé les perquisitions auprès de la chambre des mises, alors que le parquet général de Bruxelles décidait d'étudier la régularité de l'enquête.

La chambre des mises, saisie par le parquet général, a décidé le 13 août que tous les dossiers de la commission Adriaenssens devaient être restitués, et le 9 septembre, à la demande de Fernand Keuleneer, elle a décidé la même chose pour les documents et le matériel de l'archevêché et du cardinal Danneels.

Plusieurs victimes d'abus commis par des prêtres, représentés par les avocats Walter Van Steenbrugge et Christine Mussche ont introduit un pourvoi en cassation contre ces deux arrêts. (LEE)

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