Que faut-il entendre par assurance placement? Ce produit a-t-il sa place dans votre portefeuille?
Pour bien comprendre le fonctionnement des produits de la branche 23, il est nécessaire d’établir la distinction avec leurs collègues de la branche 21. Si les deux types de produits sont juridiquement des assurances-vie, ils n’en présentent pas moins plusieurs différences importantes. Un produit de la branche 21 est une assurance épargne. Cela signifie que le preneur de l’assurance peut compter sur un rendement garanti, fixé par contrat. Les produits de la branche 23 sont des assurances placement. Il n’y a pas de rendement garanti: les primes sont investies dans un ou plusieurs fonds, dont le rendement est fonction du marché. Les assurances placement de la branche 23 comportent toujours un certain risque, même si le rendement potentiel est plus élevé.
La branche 23
Dans la pratique, le fonds de la branche 23 s’assimile à un fonds commun de placements pour la partie investissements. Vous placez vos économies dans un ou plusieurs fonds, qui à leur tour les investissent, avec les cotisations d’autres personnes, conformément à une stratégie prédéfinie. En d’autres termes, vous investissez collégialement dans une combinaison d’actions, d’obligations et de liquidités.
Les avantages d’un tel investissement commun? Les fonds sont administrés par des professionnels, vous n’avez donc en principe aucune préoccupation à avoir concernant la gestion. La formule offre également des avantages en termes de coûts puisque vous investissez à plusieurs et bénéficiez d’une diversification optimale des risques. Le fonds de la branche 23 apporte une dimension supplémentaire: "Un habit d’assurances, en quelque sorte", précise Christophe Van Loo, chef du service Assurances placement chez KBC Assurances.
"Ainsi et contrairement à un investissement classique, le fonds de la branche 23 met aux prises trois acteurs principaux: le preneur d’assurance, l’assuré et le bénéficiaire. Le preneur de l’assurance est celui qui souscrit la police. L’assuré est celui au nom de qui l’assurance est souscrite. Enfin, le bénéficiaire est celui qui reçoit le capital en cas de décès de l’assuré ou à l’échéance du contrat, fixée à l’avance."
Succession et fiscalité
"L’un des principaux avantages du produit de branche 23 est qu’il vous permet de désigner un bénéficiaire spécifique", poursuit Christophe Van Loo. "Cette particularité est surtout utile lorsque le droit successoral n’offre pas une protection suffisante. Un fonds de branche 23 constitue ainsi une alternative pratique au testament." Imaginons que vous cohabitiez sans être marié. Votre compagne/compagnon ne recevra pas automatiquement une partie de votre patrimoine à votre décès. Avec une assurance placement, cependant, vous pouvez le/la protéger sans faire appel à un notaire. "Attention, la réserve légale de certains héritiers doit toujours être respectée", prévient Christophe Van Loo. Autre atout important en matière de successions: au décès de l’assuré, les capitaux sont libérés plus rapidement que dans le cas d’un placement bancaire. Dès votre décès, en effet, vos comptes et ceux de votre conjoint sont bloqués. Le notaire peut ainsi estimer votre patrimoine, évaluer vos éventuelles dettes et identifier les bénéficiaires. Ce processus peut aisément prendre plusieurs mois. Certes, votre conjoint bénéficie entre-temps d’une sorte de pension alimentaire, mais la situation manque singulièrement de confort.
"Combiner des fonds de placement à des assurances placement est également une manière de diversifier les risques fiscaux."
"L’assurance-vie assortie d’un bénéficiaire spécifique est indépendante de ce processus", indique Christophe Van Loo. "Si vous désignez votre conjoint comme bénéficiaire, il ne devra pas attendre le feu vert du notaire à votre décès. Le capital sera immédiatement disponible."
"Les fonds de la branche 23 permettent même de fournir une protection supplémentaire à vos héritiers", poursuit Christophe Van Loo. "Avec une couverture décès complémentaire, qu’on peut comparer à une option supplémentaire, le preneur de l’assurance complète, via une prime, le capital constitué à concurrence d’un certain montant." La couverture décès peut également être proportionnelle: si vous optez pour une couverture décès de 110%, le bénéficiaire recevra au moins 110% de la réserve au moment du décès. Le fonds de la branche 23 présente en outre des avantages fiscaux.
"Les assurances placement sont soumises à un régime fiscal particulier", explique Christophe Van Loo. "Ainsi une taxe d’assurances de 2% est-elle imposée sur les primes, mais le bénéficiaire ne paiera pas de taxe de Bourse au versement du capital, contrairement au placement traditionnel." La taxation des plus-values diffère également. Le rendement d’un fonds commun est souvent raboté par un précompte mobilier. Par contre, vous ne paierez de précompte mobilier sur l’assurance placement (qui vise à maintenir 90% de la valeur nette d’inventaire à l’échéance) que si vous rachetez le contrat durant les huit premières années.
"Combiner des fonds de placement à des assurances placement est enfin une manière de diversifier les risques fiscaux. Ce qui n’est pas un luxe superflu compte tenu de l’instabilité chronique du climat fiscal actuel: le traitement fiscal pourrait toujours évoluer à l’avenir."
Vous cohabitez et vous aimeriez laisser un patrimoine à votre compagnon
Si vous souhaitez transmettre votre patrimoine à votre partenaire avec lequel vous n’êtes pas marié, le droit successoral ne vous offre aucune protection. L’assurance placement constitue une alternative simple au testament. Vous souscrivez un produit de la branche 23 auprès de votre compagnie d’assurances, avec vous-même comme assuré et en désignant votre conjoint comme bénéficiaire.
À votre décès, le capital lui est immédiatement versé. Néanmoins, vous devez toujours respecter les droits de vos héritiers réservataires, tels que vos enfants.
Vous aimeriez laisser un patrimoine à votre petit-fils
Des grands-parents peuvent souscrire une assurance placement en désignant leurs petitsenfants comme assurés ainsi que deux bénéficiaires: le grand-parent lui-même en tant que bénéficiaire en cas de décès et le petit-fils/la petite-fille en cas de vie. Par conséquent, l’enfant recevra le capital à l’échéance choisie (par exemple à son 21e anniversaire).
Mais s’il décède avant, le grand-parent, en tant que bénéficiaire en cas de décès, récupère le capital sans devoir payer de droits de succession. Le grand-parent reste ainsi maître de son capital: autre choix d’investissement, nouveau bénéficiaire ou rachat font partie des possibilités.
Vous êtes mariés et vous avez de jeunes enfants
Le droit successoral prévoit qu’une partie de votre patrimoine revienne à votre enfant. Si vous avez de jeunes enfants, l’argent sera bloqué jusqu'à ce qu’ils atteignent leur majorité. En souscrivant une assurance placement, vous faites en sorte qu’une partie de votre patrimoine (la quotité librement disponible selon le droit des successions) revienne à votre conjoint à votre décès. Si vous voulez être sûr qu’il puisse disposer d’un montant donné, vous pouvez souscrire une couverture décès complémentaire.
Un fonds de la branche 23 comporte toujours certains risques. Ce produit est-il pour autant réservé aux investisseurs qui présentent un profil dynamique? Si les investisseurs très défensifs ont effectivement intérêt à opter pour un fonds de la branche 21, la branche 23 déploie un large éventail de produits qui conviennent à la fois aux investisseurs défensifs et à leurs homologues plus dynamiques, assure Christophe Van Loo.
Concrètement, KBC propose une vingtaine de fonds de la branche 23 sans échéance associés à des fonds défensifs ou dynamiques. Nous y combinons plusieurs techniques de gestion pour une diversification optimale des risques. Les jeunes aussi peuvent profiter des avantages des fonds de placement de la branche 23, et ainsi investir de manière diversifiée à partir de petits montants, grâce à un plan d’investissement. KBC lance chaque mois deux ou trois fonds de la branche 23 qui visent à maintenir 90% de la valeur nette d’inventaire à l’échéance assortis d’une échéance fixe.
Le grand atout d’un fonds de la branche 23? Il nous permet d’ajouter une touche personnelle à un investissement, conclut Christophe Van Loo. Nous pouvons ainsi adapter le produit à un plan de succession spécifique. Le système s'avère très flexible: le preneur d’assurance peut à tout moment modifier les fonds choisis ou le bénéficiaire, ou ajouter une couverture décès complémentaire.
Christophe Van Loo, chef du département Assurances placement chez KBC Assurances.
