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Même libres, méfiez-vous des droits d'auteur

Même si Popeye est libre d'utilisation depuis le 1er janvier, vous ne pouvez pas utiliser son image sans limites au risque de devoir payer des droits d'auteurs. Mais en respectant quelques règles, il est possible de les éviter, voir même de gagner l'argent.

(mon argent) – Depuis le 1er janvier 2009, Popeye est tombé dans le domaine public en Europe. Son image est donc libre de droit. Autrement dit, vous pouvez créer toutes sortes d'objets à son image (des t-shirts, des porte-clés, des tasses, des posters, des autocollants, etc.) sans avoir à débourser le moindre euro en droits d'auteur. Sans doute, vous vous demandez si ce personnage peut encore rapporter de l'argent? La réponse est oui : au cours de la seule année 2008, les ayants droit du marin ont touché environ 1,5 milliards de dollars (1,15 milliards d'euros) sur l'ensemble de ses produits dérivés.

 

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Des adaptations libres de droits

Droits d'auteur …

… et les droits voisins

Les héritiers protègent leur patrimoine

Même si vous souhaitez utiliser une œuvre protégée sans pour autant en faire un objet commercial, vous pourriez être amené à payer des droits d'auteurs sous forme d'amende. Par exemple, en publiant sur votre blog une photo de vous devant l'Atomium, vous devrez payer une amende de 91,54 euros aux héritiers de l'architecte de l'édifice, André Waterkeyn. Mais si vous êtes patient, vous pourrez la publier gratuitement sur votre blog en … 2075. Mais tout comme Popeye, rien ne vous empêche de créer une adaptation de l'Atomium. La marque de crème glacée Ijsboerke a d'ailleurs déjà réalisé une publicité représentant un Atomium fait de cornets de glace.

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Organisez-vous pour éviter une amende

La SABAM (société belge des auteurs, compositeurs et éditeurs) est chargée de défendre et de percevoir les droits d'auteur en Belgique, pour toute oeuvre diffusée publiquement par quelque canal que ce soit (concert, festival, soirée, web, radio,...). Ce n'est que dans le cas où vous organisez un événement gratuit auquel vous n'invitez exclusivement que des membres de votre famille que vous êtes exempté de payer des droits d'auteur. En règle générale, peu de personnes communiquent l'organisation de fêtes (ou barbecues,...) considérées comme "privées", mais auxquelles sont invités des amis ou des voisins par exemple. Sachez cependant qu'en cas de plainte (pour tapage nocturne,...), vous pourriez écoper non seulement d'une amende de la police, mais également d'une amende de la SABAM.

Ainsi, avant d'organiser une fête, jetez un oeil sur l'outil disponible en ligne pour calculer le montant que vous devriez payer en droits d'auteur.

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